Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS des pensionnaires . 14. des NATURE services . IUA GRADES . des services . Ans . Mois . Jours . N ° D'ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS MOTARTAG des pensionnaires . Beaumorang Dates . .95еato Lieux , 4 CHABOT Jacquette ...
... ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS des pensionnaires . 14. des NATURE services . IUA GRADES . des services . Ans . Mois . Jours . N ° D'ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS MOTARTAG des pensionnaires . Beaumorang Dates . .95еato Lieux , 4 CHABOT Jacquette ...
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... ORDRE . NAISSANCE . NOMS ET PRÉNOMS . armes , etc. Dates . Lieux . GRADES , SERVICES effectifs . 6 - Ans . Mois . Jours . Ans . 61 RENUCCI ( Charles - Marie ) . 2 mars 58 PELLETANT ( Jacques ) ... 26 nov . 1819 . Gendarme compagnie de ...
... ORDRE . NAISSANCE . NOMS ET PRÉNOMS . armes , etc. Dates . Lieux . GRADES , SERVICES effectifs . 6 - Ans . Mois . Jours . Ans . 61 RENUCCI ( Charles - Marie ) . 2 mars 58 PELLETANT ( Jacques ) ... 26 nov . 1819 . Gendarme compagnie de ...
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... ordre NUMEROS tie si uv subasing tetb - lise Bulletin de PATES ordre 9is91092 91lainim 97ton 9b toqq des lois MONTANT des pensions . où sont insérées les l'insertion de chaque des décret au décrets . de chaque décret . NATURE DES ...
... ordre NUMEROS tie si uv subasing tetb - lise Bulletin de PATES ordre 9is91092 91lainim 97ton 9b toqq des lois MONTANT des pensions . où sont insérées les l'insertion de chaque des décret au décrets . de chaque décret . NATURE DES ...
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France. réversible FIXATION définitive malayonin - 1,439 Ju 1,600 N ° D'ORDRE . NOMS ET PRENOMS des pensionnaires . οποτετέ da 1583 LIQUIDATION LIMITA TION QUOTITE traitement pris pour base de la Liquidation . militaires . de la la ...
France. réversible FIXATION définitive malayonin - 1,439 Ju 1,600 N ° D'ORDRE . NOMS ET PRENOMS des pensionnaires . οποτετέ da 1583 LIQUIDATION LIMITA TION QUOTITE traitement pris pour base de la Liquidation . militaires . de la la ...
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... ORDRE . 2. Ces pensions seront. NO D'ORDRE . DATES NOMS ET PRÉNOMS GRADES . des militaires . de la cessation de l'activité . du mariage . 9 juin 1341 . 17 février 1830 . 54 MARTIN ( François ) ........ Garde ' d'artillerie de 16 août ire ...
... ORDRE . 2. Ces pensions seront. NO D'ORDRE . DATES NOMS ET PRÉNOMS GRADES . des militaires . de la cessation de l'activité . du mariage . 9 juin 1341 . 17 février 1830 . 54 MARTIN ( François ) ........ Garde ' d'artillerie de 16 août ire ...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale