Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... matelot . antérieurs au 14 5 Le père , sous- brigadier , dé- cédé titulaire d'une pension de 544 francs . 1er janvier 1854 ; postérieurs ... 12 CONTRIBU- TIONS INDIRECTES . 1 Я Η Militaires .... 4 6181 Civils : Receveur à che ...
... matelot . antérieurs au 14 5 Le père , sous- brigadier , dé- cédé titulaire d'une pension de 544 francs . 1er janvier 1854 ; postérieurs ... 12 CONTRIBU- TIONS INDIRECTES . 1 Я Η Militaires .... 4 6181 Civils : Receveur à che ...
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... Matelot à 36 fr . Matelot à 36 fr .. Matelot à 36 fr . Idem . Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Idem .. Idem . Matelot à 33 fr . Idem . Matelot à 30 fr . Idem à 33 fr . Idem à 24 fr . Idem Idem .. Idem . Idem . Idem . Maître au cabotage .
... Matelot à 36 fr . Matelot à 36 fr .. Matelot à 36 fr . Idem . Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Idem .. Idem . Matelot à 33 fr . Idem . Matelot à 30 fr . Idem à 33 fr . Idem à 24 fr . Idem Idem .. Idem . Idem . Idem . Maître au cabotage .
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... Matelot à 30 fr . Matelot à 36 fr . Idem ... Matelot à 33 fr . Idem à 30 fr . Idem à 36 fr . Idem ... Matelot à 24 fr . Idem . Idem . Idem à 33 fr . Maître au cabotage .. Dates . 5 juillet 1865 . 14 octobre 1797 .. Quartier - maître de ...
... Matelot à 30 fr . Matelot à 36 fr . Idem ... Matelot à 33 fr . Idem à 30 fr . Idem à 36 fr . Idem ... Matelot à 24 fr . Idem . Idem . Idem à 33 fr . Maître au cabotage .. Dates . 5 juillet 1865 . 14 octobre 1797 .. Quartier - maître de ...
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... Matelot à 33 fr . 119 3 enfants : Marie - Auguste ... 120 Eugène - François . * . 121 François - Louis . LEDEZ ... Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Idem . Matelot à 33 fr . Idem . Matelot à 33 fr .. Matelot à 36 fr . Idem à 33 fr ...
... Matelot à 33 fr . 119 3 enfants : Marie - Auguste ... 120 Eugène - François . * . 121 François - Louis . LEDEZ ... Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Idem . Matelot à 33 fr . Idem . Matelot à 33 fr .. Matelot à 36 fr . Idem à 33 fr ...
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... Matelot à 33 fr . Matelot à 24 fr . Idem . Idem .. Maître au cabotage . Idem .. Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Dates . 19 avril 1815 .... 17 août 1856 .. 8 mai 1815 .. 7 juillet 1856 .. 17 septembre 1860 1r ...
... Matelot à 33 fr . Matelot à 24 fr . Idem . Idem .. Maître au cabotage . Idem .. Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Matelot à 33 fr . Dates . 19 avril 1815 .... 17 août 1856 .. 8 mai 1815 .. 7 juillet 1856 .. 17 septembre 1860 1r ...
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Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale