Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 93
Pagina viii
... ( Nièvre ) et d'Abbeville ( Somme ) . DÉCRET qui admet à jouir des droits de citoyen français le sieur de Corogna ... DÉCRET qui autorise à établir leur domicile en France , pour y jouir des droits civils tant qu'ils continueront d'y ...
... ( Nièvre ) et d'Abbeville ( Somme ) . DÉCRET qui admet à jouir des droits de citoyen français le sieur de Corogna ... DÉCRET qui autorise à établir leur domicile en France , pour y jouir des droits civils tant qu'ils continueront d'y ...
Pagina ix
... Nièvre . 1304 902 Idem . Idem . DÉCRET portant nominations dans la Légion d'honneur .. DECRET portant concession de quarante - cinq pensions de retraite sur les fonds de la caisse des invalides de la marine .... 1307 964 1315 Idem ...
... Nièvre . 1304 902 Idem . Idem . DÉCRET portant nominations dans la Légion d'honneur .. DECRET portant concession de quarante - cinq pensions de retraite sur les fonds de la caisse des invalides de la marine .... 1307 964 1315 Idem ...
Pagina xv
... Nièvre et del Saône - et - Loire ..... DECRET qui autorise une prise d'eau dans le canal de Bourbourg .. DECRET portant autorisation de la caisse d'épargne éta- | blie à Thouars ( Deux - Sèvres ) .. DECRET qui approuve six liquidations ...
... Nièvre et del Saône - et - Loire ..... DECRET qui autorise une prise d'eau dans le canal de Bourbourg .. DECRET portant autorisation de la caisse d'épargne éta- | blie à Thouars ( Deux - Sèvres ) .. DECRET qui approuve six liquidations ...
Pagina xx
... ( Nièvre ) la coupe ordinaire af- fectée à l'exercice 1867 .. Ibid . 1257 Idem . DÉCRET relatif à une coupe de bois dans la commune de Mazerolles ( Basses - Pyrénées ) . Ibid . 1258 Idem . DÉCRET relatif à une coupe de bois dans la ...
... ( Nièvre ) la coupe ordinaire af- fectée à l'exercice 1867 .. Ibid . 1257 Idem . DÉCRET relatif à une coupe de bois dans la commune de Mazerolles ( Basses - Pyrénées ) . Ibid . 1258 Idem . DÉCRET relatif à une coupe de bois dans la ...
Pagina xxi
... ( Nièvre ) ... Ibid . Ibid . Idem . DECRET relatif à une coupe de bois à Curdin ( Saône - et- Loire .... Ibid . 1314 Idem . DECRET relatif à des coupes de bois dans le département du Gard .. Ibid . Ibid . 30 . DECRET qui approuve vingt ...
... ( Nièvre ) ... Ibid . Ibid . Idem . DECRET relatif à une coupe de bois à Curdin ( Saône - et- Loire .... Ibid . 1314 Idem . DECRET relatif à des coupes de bois dans le département du Gard .. Ibid . Ibid . 30 . DECRET qui approuve vingt ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale