Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina v
... coupes de bois dans le département des Basses - Pyrénées ...... .. Ibid . 19 Idem . DECRET portant promotion et ... coupes principales de régénération à asseoir dans la forêt communale de Plaimbois - Vennes ( Doubs ) est fixée à deux ...
... coupes de bois dans le département des Basses - Pyrénées ...... .. Ibid . 19 Idem . DECRET portant promotion et ... coupes principales de régénération à asseoir dans la forêt communale de Plaimbois - Vennes ( Doubs ) est fixée à deux ...
Pagina vi
... coupes de la forêt doma- niale d'Aïtone ( Corse ) ...... Idem . DÉCRET qui autorise le sieur Scapula ( Jean - Toussaint ) exploiter en un seul exercice les deux coupes de la forêt domaniale de Saint - Antoine ( Corse ) ... DECRET ...
... coupes de la forêt doma- niale d'Aïtone ( Corse ) ...... Idem . DÉCRET qui autorise le sieur Scapula ( Jean - Toussaint ) exploiter en un seul exercice les deux coupes de la forêt domaniale de Saint - Antoine ( Corse ) ... DECRET ...
Pagina vii
... coupes de bois dans le département des Hautes - Alpes ...... DECRET portant que la possibilité des coupes à asseoir dans la forêt communale de Loray ( Doubs ) est fixée à sept cent soixante - quatre mètres cubes ... DECRET relatif à une ...
... coupes de bois dans le département des Hautes - Alpes ...... DECRET portant que la possibilité des coupes à asseoir dans la forêt communale de Loray ( Doubs ) est fixée à sept cent soixante - quatre mètres cubes ... DECRET relatif à une ...
Pagina xi
... coupes de bois dans le département de la Marne ... DECRET qui fixe la possibilité des coupes dans la forêt de | Vennes ( Doubs ) .. DECRET portant que la forêt de Sirod ( Jura ) sera ex- ploitée en futaie pleine ... Ibid . 102 1280 180 ...
... coupes de bois dans le département de la Marne ... DECRET qui fixe la possibilité des coupes dans la forêt de | Vennes ( Doubs ) .. DECRET portant que la forêt de Sirod ( Jura ) sera ex- ploitée en futaie pleine ... Ibid . 102 1280 180 ...
Pagina xiv
... coupes dans la forêt communale de Chanans ( Doubs ) .... 1287 481 Ibid . 484 1307 970 Idem . DECRET qui autorise la mise en vente d'une coupe extra- ordinaire .. Ibid . Ibid . Idem . DÉCRET relatif à des coupes de bois dans le ...
... coupes dans la forêt communale de Chanans ( Doubs ) .... 1287 481 Ibid . 484 1307 970 Idem . DECRET qui autorise la mise en vente d'une coupe extra- ordinaire .. Ibid . Ibid . Idem . DÉCRET relatif à des coupes de bois dans le ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale