Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 23
... octobre 1866 . Idem . Idem . Idem . 273 165 9,10 et 11 . Idem ( 1 ) . Musicien de 3 268 999999 438 ( a ) Idem . 198 466 ( a ) Idem . 27 juillet 1866 . 1er août 1866 . Meaux Seine - et - Marne ) . Versailles ( Seine - et - Oise ) ...
... octobre 1866 . Idem . Idem . Idem . 273 165 9,10 et 11 . Idem ( 1 ) . Musicien de 3 268 999999 438 ( a ) Idem . 198 466 ( a ) Idem . 27 juillet 1866 . 1er août 1866 . Meaux Seine - et - Marne ) . Versailles ( Seine - et - Oise ) ...
Pagina 25
... octobre Mâcon 1866. ( Saône - et - Loire ) . Idem . Idem . Idem . 390 198 588 ( a ) Idem . 1er juillet Abbeville 1866 . ( Somme ) . Idem . Idem , 309 198 get 10 Idem . Sergent . 261 165 1885 507 ( a ) Idem . 27 sept . 1866 . 426 ( a ) ...
... octobre Mâcon 1866. ( Saône - et - Loire ) . Idem . Idem . Idem . 390 198 588 ( a ) Idem . 1er juillet Abbeville 1866 . ( Somme ) . Idem . Idem , 309 198 get 10 Idem . Sergent . 261 165 1885 507 ( a ) Idem . 27 sept . 1866 . 426 ( a ) ...
Pagina 39
... octobre 1866 . La Flèche ( Sarthe ) . grade . ) get 10 , Lientenant - colonel . 3,120 ( a ) Idem à Soissons . 1er nov . 1866 . Idem . Chef de musique après 10 ans de fonctions . 1,316 ( a ) En activité . a1 nov . 1866 . Idem . Idem . eb ...
... octobre 1866 . La Flèche ( Sarthe ) . grade . ) get 10 , Lientenant - colonel . 3,120 ( a ) Idem à Soissons . 1er nov . 1866 . Idem . Chef de musique après 10 ans de fonctions . 1,316 ( a ) En activité . a1 nov . 1866 . Idem . Idem . eb ...
Pagina 41
... octobre 1866 . ans d'ancienneté dans ce Paris ( Seine ) . grade . ) Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . 20 octobre 1866 . Angoulême 888 Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . Idem . Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . Idem . Idem . Idem . 1,956 ( a ) ...
... octobre 1866 . ans d'ancienneté dans ce Paris ( Seine ) . grade . ) Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . 20 octobre 1866 . Angoulême 888 Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . Idem . Idem . Idem . 2,544 ( a ) Idem . Idem . Idem . Idem . 1,956 ( a ) ...
Pagina 43
... octobre 1866 . Elem . Lieutenant . 1,148 ( b ) Idem . 10 nov . 1866 . Idem . Chef d'escadron . 2,094 ( b ) Idem . 25 ... octobre 1866 . Chauny ( Aisne ) . Paris ( Seine ) . 9 , 10 et 11 . Garde principal du 1,988 ( b ) En activité à ...
... octobre 1866 . Elem . Lieutenant . 1,148 ( b ) Idem . 10 nov . 1866 . Idem . Chef d'escadron . 2,094 ( b ) Idem . 25 ... octobre 1866 . Chauny ( Aisne ) . Paris ( Seine ) . 9 , 10 et 11 . Garde principal du 1,988 ( b ) En activité à ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale