Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... quatre mètres cubes ... DECRET relatif à une coupe de bois dans la commune d'Angais ( Basses - Pyrénées ) .. DECRET ... quatre militaires des pen- sions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DERCET qui accorde des pensions de ...
... quatre mètres cubes ... DECRET relatif à une coupe de bois dans la commune d'Angais ( Basses - Pyrénées ) .. DECRET ... quatre militaires des pen- sions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DERCET qui accorde des pensions de ...
Pagina xiii
... quatre - vingt - quatre pen- sions de retraite sur les fonds de la caisse des invalides de la marine ,. 1328 1396 28 . 30 . DECRET portant promotions dans la Légion d'honneur .. DECRET qui autorise l'inscription , au trésor public , de ...
... quatre - vingt - quatre pen- sions de retraite sur les fonds de la caisse des invalides de la marine ,. 1328 1396 28 . 30 . DECRET portant promotions dans la Légion d'honneur .. DECRET qui autorise l'inscription , au trésor public , de ...
Pagina xiv
... quatre cent quatre - vingts pensions militaires DECRET qui approuve vingt - quatre liquidations de pensions civiles .... 1286 456 Ibid . 457 Idem . DECRET qui admet à jouir des droits de citoyen français le sieur Oxnard ... 1293 666 ...
... quatre cent quatre - vingts pensions militaires DECRET qui approuve vingt - quatre liquidations de pensions civiles .... 1286 456 Ibid . 457 Idem . DECRET qui admet à jouir des droits de citoyen français le sieur Oxnard ... 1293 666 ...
Pagina xvi
... quatre pensions militaires .. DECRET qui approuve deux liquidations de pensions civiles . DECRET qui approuve une ... quatre - vingt - cinq militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DECRET qui accorde à ...
... quatre pensions militaires .. DECRET qui approuve deux liquidations de pensions civiles . DECRET qui approuve une ... quatre - vingt - cinq militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DECRET qui accorde à ...
Pagina xxiv
... quatre - vingt - onze militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DÉCRET qui accorde à quatre - vingt - treize militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .. DÉCRET qui accorde à quatre ...
... quatre - vingt - onze militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DÉCRET qui accorde à quatre - vingt - treize militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .. DÉCRET qui accorde à quatre ...
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Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale