Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina iv
... ( Somme ) est distraite de la succursale du Ménil - Saint- Nicaise et réunie pour le spirituel à la chapelle vica- riale de Rouy - le - Petit .... Idem . 29 . 30 . 1 Septemb . Idem . Idem . 5 . 8 . Idem . 12 . Idem . 15 . Idem . DÉCRETS ...
... ( Somme ) est distraite de la succursale du Ménil - Saint- Nicaise et réunie pour le spirituel à la chapelle vica- riale de Rouy - le - Petit .... Idem . 29 . 30 . 1 Septemb . Idem . Idem . 5 . 8 . Idem . 12 . Idem . 15 . Idem . DÉCRETS ...
Pagina 60
... ( Somme ) . Sigolsheim ( Haut - Rhin ) . 107 Idem . 25 116 8 A 群 10 juin 1812 . Challans ( Vendée ) . Tourmont ( Jura ) . Blois ( Loir - et - Cher ) . Idem au 33 idem . 25 1 5 7 21 Idem au 44 idem . 25 Idem au 49 idem . 6 23 16 W 25 617 ...
... ( Somme ) . Sigolsheim ( Haut - Rhin ) . 107 Idem . 25 116 8 A 群 10 juin 1812 . Challans ( Vendée ) . Tourmont ( Jura ) . Blois ( Loir - et - Cher ) . Idem au 33 idem . 25 1 5 7 21 Idem au 44 idem . 25 Idem au 49 idem . 6 23 16 W 25 617 ...
Pagina 92
... somme de mille cinq cents francs faite à charge de services reli- gieux par la dame veuve Le Fur à la fabrique de Calanhel ( Côtes - du - Nord ) . Donation d'une maison estimée neuf mille francs faite par le sieur Barthélemy à la ...
... somme de mille cinq cents francs faite à charge de services reli- gieux par la dame veuve Le Fur à la fabrique de Calanhel ( Côtes - du - Nord ) . Donation d'une maison estimée neuf mille francs faite par le sieur Barthélemy à la ...
Pagina 111
... somme totale de neuf mille six cent quatre - vingt - dix - neuf francs ( 9,699 ' ) au tableau ci - après sont ... ( Somme ) . 10-328 87 936 00 1,412310 1,190 53 2,602 84 2,602 17 avril 1865 . Amiens ( Somme ) . 21,126 00 3,071 04 # TOTAL ...
... somme totale de neuf mille six cent quatre - vingt - dix - neuf francs ( 9,699 ' ) au tableau ci - après sont ... ( Somme ) . 10-328 87 936 00 1,412310 1,190 53 2,602 84 2,602 17 avril 1865 . Amiens ( Somme ) . 21,126 00 3,071 04 # TOTAL ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale