Journal officiel de la République française1936 |
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... colonies , MARIUS MOUTET , Quantités de produits originaires des exploi- talions françaises des Nouvelles - Hébrides admissibles au bénéfice de la détaxe pen- dant la campagne 1936-1937 . Le Président de la République française , Sur la ...
... colonies , MARIUS MOUTET , Quantités de produits originaires des exploi- talions françaises des Nouvelles - Hébrides admissibles au bénéfice de la détaxe pen- dant la campagne 1936-1937 . Le Président de la République française , Sur la ...
Pagina 9974
... colonies , est nommé gouverneur général des colonies . Art . 2. M. Brunot est placé hors cadres et chargé des fonctions de directeur du person- nel et de la comptabilité au ministère des colonies , à compter du 1er octobre 1936 , en ...
... colonies , est nommé gouverneur général des colonies . Art . 2. M. Brunot est placé hors cadres et chargé des fonctions de directeur du person- nel et de la comptabilité au ministère des colonies , à compter du 1er octobre 1936 , en ...
Pagina 10653
... colonies . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des colonies , Vu le sénatus - consulte du 3 mai 1854 ; Vu le décret du 3 juillet 1897 portant règle- ment sur les indemnités de route et de séjour du ...
... colonies . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des colonies , Vu le sénatus - consulte du 3 mai 1854 ; Vu le décret du 3 juillet 1897 portant règle- ment sur les indemnités de route et de séjour du ...
Sommario
Prêts à la colonie pour lagri | 10666 |
Avances et comptes courants | 10704 |
Total | 10797 |
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Parole e frasi comuni
18 août 1er octobre 1er septembre 1er septembre 1936 1re classe 27 août 2e classe 31 août 36 Avril 36 Juill 36 Juin agriculteur Aisne ALBERT LEBRUN ancienneté Avril 36 bataillon blé bureau caisse centre de mobilisation CHARLES SPINASSE chars de combat Chevalier du 9 ci-après coloniale conseil Cour d'appel d'artillerie d'infan d'infanterie nº date décembre directeur dispositions février général Gironde Haute-Garonne Haute-Saône janvier Jean jouissance du 1er Journal officiel Juill 36 juillet Juin 36 kilogr l'administration l'agriculture l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant loi du 18 Maintenu MARC RUCART mars ment Meurthe-et-Moselle ministre de l'économie ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux mobilisation d'infanterie mois Nord Pas-de-Calais Pension avec jouissance perception présent décret Président prévues propriétaire publié au Journal rapport du ministre recrutement région République française Saône-et-Loire Seine-et-Oise sergent services civils Siège social tarif télégraphes et téléphones teur tion tirailleurs sénégalais travaux publics VINCENT AURIOL viticulteur