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Art. 8.

trale ».

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d'épargne, une somme de 1,194,000 fr. est
Exercice 1924.
1re section. Recettes ordinaires.

et demeure définitivement annulée au titre
Il est ouvert au ministre de la Chap 12. Avances du

du chapitre 7: « Agrandissament et instalguerre, au titre du budget annexe des pou

Trésor

380.806 lation des services de la direction cendres, sur l'exercice 1924, en addition aux

section. Recettes

Art. 14. · Il est ouvert au ministre du dotations rendues applicables à cet exercice

extraordinaires.

commerce et de l'industrie, sur l'exercice par l'article 213 de la loi de finances du 30 juin 1923, des crédits s'élevant à la Chap. 13.

Produits de

1923, en addition aux crédits alloués par

la loi de finances du 30 juin 1923 et par somme totale de 8,792,700 fr. et applicables l'émission d'obligations amoraux chapitres ci-après :

tissables

106.115.804 des lois spéciales, au titre du budget an

nexe de la caisse nationale d'épargne, un 1" section. - Dépenses ordinaires.

Total égal.......106.496.610 crédit supplémentaire de 1,194,000 fr., ap

plicable au chapitre 15: « Versement à la Chap. 10 bis. Achat de terrains.

Exercice 1924.

dotation de l'excédent des recettes sur les Batiments. Outillage et machines.

Art. 11. Il est ouvert au ministre du dépenses (loi du 9 avril 1881) ».
Dépenses accidentelles...

992.700
commerce et de l'industrie au titre du bud.

Exercice 1924.
get annexe des postes, télégraphes et télé-
2e section. - Dépenses
.

Art. 15. — Il est ouvert au ministre du phones, sur l'exercice 1924, en audition extraordinaires. aux dotations rendues applicables à cet budget annexe de la caisse

commerce et de l'industrie, au titre du

nationale Chap. 26 bis. Achat de

exercice par l'article 213 de la loi de finan. d'épargne, sur l'exercice 1924, en addition terrains. Bâtiments. Ouces du 30 juin 1923 des crédits s'élevant

aux dotations rendues applicables à cet tillage et machines. - Dépenà la somme totale de 111,768,813 fr. et

exercice jar la loi de finances du 30 juin ses accidentelles..... 7.800.000 applicables aux chapitres ci-après :

1923, un crédit de 1,194.000 fr., applicable 1re

1** section. Dépenses ordinaires. Total égal......... 8.792.700

au chapitre 7: « Agrandissement et instal·

lation des services de la direction cenChap 24.

Frais de loyer. – Réinstal- trade ». Postes, télégraphes et téléphones. lation et entretien des bâtiments. MO

Art. 16. Sur les crédits ouverts au mi-
bilier

6.969 nistre du commerce et de l'industrie, au
Exercice 1923.
Chap 30. Réfection des

titre du budget annexe de la caisse na-
installations électriques exis-
Art. 9. Sur les crédits ouverts au mi-

tionale d'épargne, sur l'exercice 1924, en nistre des travaux publics au titre du bud-tantes et rattachement des

application de l'article 213 de la loi de abonnés au téléphone..... 350.000 inances du 30 juin 1923, une somme de get annexe des postes, télégraphes et télé

1,194,000 fr. est et demeure définitivement phones, sur l'exercice 1923, une somme de 106,496,610 fr. est et demeure définitive

Total pour la fro section. 356.969 annulée au titre du chapitre 15: « Versement annulée sur les chapitres ci-après :

ment à la dotation de l'excédent des re2e section. Dépenses ertraordinaires,

cettes sur les dépenses (loi du 9 avril 1re section. - Dépenses ordinaires. Ch). 56. - Acquisition, construction, | 1881) ».

agrandissement, appropriation Chap. 24. Frais de loyer. – Réinstal- | d'immeubles

DEUXIÈME PARTIE

23.310.564 lation et entretien des bâtiments. Mobi- Chat). 57. Mobilier et ou

BUDGET SPECIAL DES DEPENSES RECOU. lier .... 30.806 tillage

1.416.082 VRABLES EN EXECUTION DES TRAITES Chap. 30. Réfection des

Chap. 58.
Matériel rou-

DE PAIX
Installations électriques exis-

lant

15.322.750

Erercice 1923. tantes et rattachement des

Chap 59. Matériel élec

Art. 17. Sur les crédits ouverts au ahonnés au téléphone...

350.000 trique et pneumatique....... 69.314.018 ministre des finances par la loi de finances
Chap. 60. -- Frais de main-

du 18 juillet 1923 et par des lois spéciales,
Total pour la fsec-
d'œuvre et indemnités diver-

pour l'exercice 1923, au titre du budget
tion
380.806 ses

2.018.400

spécial des dépenses recouvrables en exé

cution des traités de paix, une somme de 2e section. · Dépenses extraordinaires.

Total pour la 2° sec

18,969,513 fr. est et demeure définitivement tion...

111.411.814 annulée, conformóment à l'état C annexé à Chap. 56.- Acquisition, construction, agrandissement, appropriation d'immeu- Total pour la fro section... 356.969

la présente loi. bles 23.167.624 Total pour la 2e section.... 111.411.844

Exercice 1924. Chap. 57.

Mobilier et outillage

Art. 18. — Il est ouvert au ministre des
1.443.082

Total pour les deux
Chap. 58.
Matériel rou-

sections

finances, en addition aux crédits provisoires

111.768.813 lant ...

alloués pour les d penses du budget spécial 15.322.750

Il sera pourvu à ces crédits au moyen des dépenses recouvrables en exécution des Chap. 59. Matériel élec

des ressources propres audit budget antrique et pneumatique...... 64.163.948

traités de paix de l'exercice 1924, des crénexe. Chap. 60. - Frais de main

dits s'élevant à la somme totale de

Art. 12. - Le montant des bons et obli- | 18,969,350 fr. d'euvre et indemnités di

gations amortissables que le ministre des Ces crédits demeurent répartis par chaverses

2.018.400 inances est autorisé à émettre en appli- pitre conformément à l'état D annexé à la

cation de l'article 75 de la loi de finances présente loi. Total pour la 2 sec

du 30 juin 1923, pour subvenir aux détion

Ils se confondront avec ceux qui seront 106.115.804 penses de la 2° section du budget annexe alloués pour l'année entière par la loi por

des postes, telégraphes et téléphones en tant fixation du budget spécial pour l'exerTotal pour la 1re section... 380.806 1924 est augmenté d'une somme de cice 1924. Total pour la 2° section.... 106.115.804 | 111,411,844 fr.

La présente loi, délibérée et adoptée par Total pour les deux

Caisse nationale d'épargne.

le Sénat et par la Chambre des dépitése sections .... 106.496.610

Exercice 1923.

sera exécutée comme loi de l'Etat. Art. 10. Les évaluations de recettes Art. 13.

Fait à Paris, le 30 juin 1924. du budget annexe des postes, télégraphes ministre des travaux publics, pour l'exer

Sur les crédits ouverts au

GASTON DOUMERGUE. et téléphones pour l'exercice 1923 seront cice 1923, par la loi de finances du 30 juin | Le ministre des finances,

Par le Président de la République; diminuées d'une somme de 106,496,610 fr. 1923 et par des lois spéciales, au titre du applicable aux chapitres ci-après : budget annexe de la caisse nationale

CLÉMENTEL.

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partie. Frais de régie, de perception et d'exploitation des impôts et revenus pui

blics. Hatériel et dépenses diverses de l'administra

uon des douanes..... Matériel et dépenses diverses de l'administra

llon des manufactures de l'Etat. Batiments des manufactures de l'Etat. Constructions nouvelles des manufactures de

l'Etat 10 Achats et transports.

Service des tabacs.. 171 Reinstallation des services de la garantie de

Paris et du laboratoire central du ministère des inances. Dépot des archives de la

pour des comptes 175 Transfert de l'imprimerie nationale.

Constructions et installations

Total pour le ministère des Anances..

2.900.600 39.620.000

50 SECTION. DÉPENSES EXCEPTIONNELLES

RÉSULTANT DES HOSTILITÉS

2.210.000

58.294.150

163.100 53.074.000

5.242.000

7.800.000 11.550.000

63.317.893

1.700.000

Ministère de la justice.

partie. Services généraux des ministères. E3 Transports E 6 Service militaire des chemins de fer..

E7 Service de l'artillerie.. E 8 bis Avances au budget annexe des poudres pour

batiments et outillage. E9 Service du génie... E 10 Cimetières militaires. Acquisition de

terrains E 12 Indemnités de logement et de cantonnement

chez l'habitant. Locations temporaires

d'immeubles E 13 Service de l'intendance. E 14 Service de santé.. E 16 Assistance aux militaires sous les drapeaux ou

démobilisés. -- (Euvres militaires diverses.. E 17 Décorations diverses au titre de la guerre.

Diplomes d'honneur pour les familles des militaires morts pour la patrie......

Total pour la 59 section (dépenses exceptionnelles résultant des hostilités).

Total pour le ministère de la

guerre

1.000.000 1.700.000 3.070.000

26 SECTION.

SERVICES PÉNITENTIAIRES Travaux d'entretien et d'appropriation aux batiments pénitentiaires.

atobilier. Services en régie...

4.452.857

110.000

92.500

Ministère de l'intérieur.

142.897.207

324.958.494

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222.000

8 36

1.000.803

43.220.985

3 SECTION.

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30 partie. - Services généraux des minislères.

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Travaux neufs. - Approvisionnements

de guerre. Approvisionnements divers de la Notte. Constitution des stocks de guerre. Gros

outillage Constructions navalcs. - Constructions neuves,

y compris les dépenses indivises. – Salaires. Constructions navales. - Constructions neuves,

y compris les dépenses indivises. – Matières. Constructions navales. - Constructions neuves

par l'industrie. - Achats..... Constructions navales. - Constructions neuves

et approvisionements: toroilles et mines....

49

0154 Chemins de fer.... 013 Artillerie 0157 Génie 0 158 Aéronautique militaire... 018 Etablissements et matériel de l'intendance

4.309.500 56.654, 189

6.180.000 49.255.837

19.760.000

50

51

12.986.800 2.031.180

militaire 0100 Etablissements du service de san!é.....

63.500.000

19.100.000

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52 Constructions navales. Gros outillage.

Achats et installations nouvelles. - Trans

formations d'ateliers et de chantiers..... 53 Artillerie navale. Constructions neuves, y

compris les dépenses Indivises. Salaires.. 54 Artillerie navale. Constructions neuves, y

compris les dépenses indivises. Matières. 55 Artillerie navale. Gros outillage. Achats

et installation nouvelles. Transformations

d'ateliers et de chantiers. 56 Ouvrages maritimes. Immeubles d'intérêt

militaire et général. Travaux neufs et

grandes améliorations... 57 Travaux extraordinaires des ports de guerre et

des bases d'opération de la flotte..... 58 Défense des cotes. -- Constructions neuves.

Stocks de ravitaillement. Installations et

travaux immobiliers.. 59

Service de santé. -- Constructions neuves.

Immeubles. Stocks de mobllisation.. 60 Aéronautique maritime. - Entretien..... 60 bis Aéronautique maritime. Travaux neufs....

partie. Services généraux des ministères.

II. Dépenses militaires. Aéronautique militaire en Afrique occidentale

française Aéronautique militaire en Indochine.

75

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139.300 314.700

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TITRE II.

DÉPENSES EXTRAORDINAIRES

690.000

F

30 partie. -- Services généraux des ministères. Service de l'artillerie, Reconstitution de

l'armement el des moyens de transport en

Afrique occidentale française..... Service de l'artillerie. Reconstitution de

l'armement et des moyens de transport en

Indochine Service de l'artillerie. Reconstitution de

l'armement en Afrique équatoriale fran

çaise .. Service de l'artillerie. Reconstitution de

l'armement en Afrique orientale Construction des postes intercoloniaux de télé. graphie sans ni....

Total pour le ministère des colonies..

28.000

G

3e partie. Services généraux des ministères. Frais généraux d'administration. Entretien

de la marine militaire. Approvisionnements de la flotte. Frais

d'abordages, d’avaries et de réquisitions....

155.000

H

B

16.000.000

2.375.000

3.862.000

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39 parlie. Services généraux des ministères. 4 Restauration des locaux endommagés par l'in

cendie du 26 février 1919... 69 bis Réparation des routes nationales nos 6 et 202

et des ouvrages d'art Etablis sur ces routes. 76 bis Remise en état et amélioration des ouvrages

de protection des centres habités et des pro

priétés agricoles..... 91 bis Efudes et essais d'automotrices sur les lignes

de chemins de fer d'intérêt local... 95 Etudes et travaux de chemins de fer exécutés

par l'Etat sur les fonds avancés par les compagnies de chemins de fer, en exécution des conventions approuvées par les lois du 20 novembre 1893 et du 29 octobre 1921....

136.500

6.358.000

396.475

1.835.000

35.000

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36 SECTION.

TRANSPORTS

AÉRONAUTIQUE ET

AÉRIENS

63.317.893

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140.000 50.500

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43.220.985

5.707.166

132.195. 206

6.315.09

85.793.206

> partie. - Services généraux des ministères. Service de la navigation aérienne. Travaux

et installations.... Service technique de l'aéronautique. Tra

vaux spécifiques. 1 Service technique de l'aéronautique. Ins

tallations 2 Service des fabrications de l'aéronautique. Travaux et dépenses spécifiques...

Total pour la 39 section (aéronautique et transports aériens)....

142.897.207 273.970.910

1.998.880

828.040

Ministère des finances.
Ministère de la justice (2° section. Services

pénitentiaires) Ministère de l'intérieur. Ministère de la guerre :

fre section. Troupes métropolitaines.
3° section, Constructions et matériels

neufs
40 section. Maroc...
5e section. Dépenses exceptionnelles ré-

sultant des hostilités.. Ministère de la marine... Ministère de l'instruction publique et des

beaux-arts:
2 section. Bcaux-arts....

30 section. Enseignement technique...
Ministere des colcnies..
Ministère de l'agriculture..
Ministère des travaux publics :

1re section. Travaux publics....
2e section. Ports, marine marchande et

pêches
30 section, Aéronautique transports

aériens Ministère des pensions, des primes et des

allocations de guerre.. Ministère de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales....

Total de l'état A......

767.975

250.000 3.862.000 3.378.964

44.327.292

20.895.729

Ministère des pensions, des primes

et des allocations de guerre,

2.000.000

44.327.292

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19.700.000 63.500.000

19.100.000

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4.140.640

1.335.000

Ministère de la guerre.

25.859.650

49 Constructions navales. - Constructions neuves,

y compris les dépenses indivises. -- Matières. 50 Constructions navales. - Constructions neuves

par l'industrie. - Achats........ 51 Constructins navales. - Constructions neuves

et approvisionnements : torpilles et mines... 52 Constructions navales. – Gros outillage.

Achats et installations nouvelles. - Trans

formations d'ateliers et de chantiers..... 53

Artillerie navale. - Constructions neuves, y

compris les dépenses indivises. – Salaires.. 51 Artillerie navale. - Constructions neuves, y

compris les dépenses indivises. - Matières. 55

Artillerie navale. - Gros outillage. – Achats

et installations nouvelles. - Transforma

tions d'ateliers et de chantiers..... 56

Ouvrages maritimes. - Immeubles d'intérêt

militaire et général, – Travaux neufs et

grandes améliorations.. 57

Travaux extraordinaires des ports de guerre et

des bases d'opération de la flotte... 58

Défense des cotes. Constructions neuves.

Stocks de ravitaillement. - Installations et 59

travaux immobiliers...
Service de santé. - Constructions neuves.

Immeubles. - Stocks de mobilisation... 60

Afronautique maritime. – Entretien..... 60 bis Aéronautique maritime. – Travaux neufs....

TITRE Jer, -- DÉPENSES ORDINAIRES

1re SECTION. TROUPES MÉTROPOLITAINES 34 partie. Services généraux des ministères.

Intérieur. O 54 Etablissements de l'aéronautique. Matériel.

2.000.000

493.000

43.220.985

780.000

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7.890.000

113.000 24.765.000 39.808.000

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12.986.800 2.031.150

85.000

992.790

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10.000.000

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58.291.150

163.100 63.074.600

TITRE II. DÉPENSES EXTRAORDINAIRES
5° SECTION. DÉPEYSES EXCEPTIONNELLES

TIÉSULTANT DES HOSTILITÉS
3e partie. Services généraux des ministères.
E 3 Transports
E 6 Service militaire des chemins de fer..
E7 Service de l'artillerie.
E9 Avances au budget annexe des poudres pour

batin.ents et outillage.. E 10 Service du génie... E 11 Cimetières militaires. Acquisition de ter

rains E 13 Indemnités de logement et de cantonnement

chez l'habitant... E 14 Services de l'intendance. € 15 Service de santé.. E 17 Décorations diverses au titre de la guerre.

Diplomes d'honneur pour les familles des militaires morts pour la patrie.....

Total pour le ministère de la guerre...

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