Journal officiel de la République française1924 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 5862
... Siège social : 13 , Place de la Bourse , PARIS Deuxième insertion . L'assemblée générale extraordinare , COLVO • quée pour le jeudi 5 juin 1924 , n'ayant pu être tenue par suite de l'insuffisance des titres déposés , Messieurs les ...
... Siège social : 13 , Place de la Bourse , PARIS Deuxième insertion . L'assemblée générale extraordinare , COLVO • quée pour le jeudi 5 juin 1924 , n'ayant pu être tenue par suite de l'insuffisance des titres déposés , Messieurs les ...
Pagina 5863
... siège social , 13 place de la Bourse , le 17 juillet au plus tard Mears les actionnaires nominatifs qui dés ralent assister personnellement à l'as- APPEL A LA CONCURRENCE en vue de la conclusion d'un marché de gré à grẻ . - ANNONCES ...
... siège social , 13 place de la Bourse , le 17 juillet au plus tard Mears les actionnaires nominatifs qui dés ralent assister personnellement à l'as- APPEL A LA CONCURRENCE en vue de la conclusion d'un marché de gré à grẻ . - ANNONCES ...
Pagina 5864
... siège social est à Borély- la - Sapie , maison Angelini , a pour but de per- mettre à ses adhérents de se réunir dans un local qui lui est affecté pour s'y délasser de leurs occupations , s'y distraire , y recevoir leurs amis et y ...
... siège social est à Borély- la - Sapie , maison Angelini , a pour but de per- mettre à ses adhérents de se réunir dans un local qui lui est affecté pour s'y délasser de leurs occupations , s'y distraire , y recevoir leurs amis et y ...
Pagina 5878
... sociale du conseil d'Etat un tendue , Décrète : Art . 1er . Sont approuvées les conven tions passées entre les maires ... siège social est à agissant dont agissant , en outre , en vertu de la délibération du conseil d'administration de ...
... sociale du conseil d'Etat un tendue , Décrète : Art . 1er . Sont approuvées les conven tions passées entre les maires ... siège social est à agissant dont agissant , en outre , en vertu de la délibération du conseil d'administration de ...
Pagina 5880
... siège social ,. Pour la commune de ... tel de la mairie . Fait en double , à .. Le a Thô II CHARGES ( Modèle . ) CAHIER DES Art . 1er . - CHAPITRE Ior OBJET DE LA CONCESSION Service concédé : La présente concession a pour objet la ...
... siège social ,. Pour la commune de ... tel de la mairie . Fait en double , à .. Le a Thô II CHARGES ( Modèle . ) CAHIER DES Art . 1er . - CHAPITRE Ior OBJET DE LA CONCESSION Service concédé : La présente concession a pour objet la ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
11e corps d'armée 1er avril 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 28 juin 30 juin adjudant agent ans de services août articles avril bataillon d'ouvriers Bouches-du-Rhône Brest brigade bureau caisse campagne lointaine canalisations candidat civil candidat militaire cantonnier Chambre des députés chef Cherbourg ci-après coloniale colonies commission concession concessionnaire conducteurs corps d'armée crédits d'artillerie d'infanterie date du 1er décembre demeurant département dépenses directeur dispositions électrique extrait du Journal février finances garde champêtre GASTON DOUMERGUE général grade guerre Henri heures janvier Jean Joseph Journal officiel jusqu'au 1er kilogr l'article l'Etat l'industrie ligne Lorient Louis maréchal des logis marine mars Marseille ment Ministère ministre des travaux ministre du commerce Moselle Mulhouse née nommé novembre paragraphe pensions police présent Président professeur au lycée remb René RENÉ RENOULT République française section septembre sera seront Siège social société sous-lieutenant spécial tarifs télégraphiques tion Toulon Tour différé jusqu'au travaux publics