Journal officiel de la République française1924 |
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... administration . de la marine militaire . Approvisionnements de la flotte . Entretien Frais d'a- bordage , d'avaries et de réquisitions ...... Travaux neufs . - Approvisionnements de guerre . Liquidation des marchés relatifs aux ...
... administration . de la marine militaire . Approvisionnements de la flotte . Entretien Frais d'a- bordage , d'avaries et de réquisitions ...... Travaux neufs . - Approvisionnements de guerre . Liquidation des marchés relatifs aux ...
Pagina 5796
... administration de l'en- registrement , des domaines et du timbre .... Frais d'estimation , d'affiches et de vente de mobilier et de domaines de l'Etat ...... Total Ministère de la justice . 1re SECTION . -- SERVICES JUDICIAIRES DÉPENSES ...
... administration de l'en- registrement , des domaines et du timbre .... Frais d'estimation , d'affiches et de vente de mobilier et de domaines de l'Etat ...... Total Ministère de la justice . 1re SECTION . -- SERVICES JUDICIAIRES DÉPENSES ...
Pagina 5797
... administration ....... 04 Etablissements pénitentiaires et sections d'ex- clus 0106 Allmentation de la troupe .. 0119 Subvention aux territoires du Sud de l'Algé- rie 0120 Indemnité exceptionnelle de cherté de vie au bts personnel ...
... administration ....... 04 Etablissements pénitentiaires et sections d'ex- clus 0106 Allmentation de la troupe .. 0119 Subvention aux territoires du Sud de l'Algé- rie 0120 Indemnité exceptionnelle de cherté de vie au bts personnel ...
Pagina 5803
... administration des commissions canto - 1 nales et des tribunaux de dommages de guerre . Personnel , indemnités , frais de déplacement et de séjour .... - 89 Frais d'administration des commissions canto- nales et des tribunaux de ...
... administration des commissions canto - 1 nales et des tribunaux de dommages de guerre . Personnel , indemnités , frais de déplacement et de séjour .... - 89 Frais d'administration des commissions canto- nales et des tribunaux de ...
Pagina 5834
... ADMINISTRATION DES SERVICES D'ETAT - MACOR ET DU RE- CRUTEMENT Armée zotive . Officiers d'administration fignant en tête des Tistes de tour de départ pour les théôtres d'opérations extérieurs ( aistruction n ° 3500 1/11 du 7 avril 1924 ) ...
... ADMINISTRATION DES SERVICES D'ETAT - MACOR ET DU RE- CRUTEMENT Armée zotive . Officiers d'administration fignant en tête des Tistes de tour de départ pour les théôtres d'opérations extérieurs ( aistruction n ° 3500 1/11 du 7 avril 1924 ) ...
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Parole e frasi comuni
11e corps d'armée 1er avril 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 28 juin 30 juin adjudant agent ans de services août articles avril bataillon d'ouvriers Bouches-du-Rhône Brest brigade bureau caisse campagne lointaine canalisations candidat civil candidat militaire cantonnier Chambre des députés chef Cherbourg ci-après coloniale colonies commission concession concessionnaire conducteurs corps d'armée crédits d'artillerie d'infanterie date du 1er décembre demeurant département dépenses directeur dispositions électrique extrait du Journal février finances garde champêtre GASTON DOUMERGUE général grade guerre Henri heures janvier Jean Joseph Journal officiel jusqu'au 1er kilogr l'article l'Etat l'industrie ligne Lorient Louis maréchal des logis marine mars Marseille ment Ministère ministre des travaux ministre du commerce Moselle Mulhouse née nommé novembre paragraphe pensions police présent Président professeur au lycée remb René RENÉ RENOULT République française section septembre sera seront Siège social société sous-lieutenant spécial tarifs télégraphiques tion Toulon Tour différé jusqu'au travaux publics