Journal officiel de la République française1924 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 5800
... novembre 1924 . Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté , Le Président de la République promul- gue la loi dont la teneur suit : BUDGET SPECIAL DES DÉPENSES RECOUVRABLES EN EXÉCUTION DES TRAITÉS DE PAIX § 1o , - -- Crédits ouverts ...
... novembre 1924 . Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté , Le Président de la République promul- gue la loi dont la teneur suit : BUDGET SPECIAL DES DÉPENSES RECOUVRABLES EN EXÉCUTION DES TRAITÉS DE PAIX § 1o , - -- Crédits ouverts ...
Pagina 5825
... novembre 1895 , qui a torisé la chambre de commerce de Paris dministrer le banc d'épreuve des armes les établi dans cette ville et en a ap- Pavé les statuts ; a le décret du 26 avril 1921 , portant ap- lation des nouveaux statuts du ...
... novembre 1895 , qui a torisé la chambre de commerce de Paris dministrer le banc d'épreuve des armes les établi dans cette ville et en a ap- Pavé les statuts ; a le décret du 26 avril 1921 , portant ap- lation des nouveaux statuts du ...
Pagina 5828
... novembre 1918 et 17 juillet 1921 ; Vu la loi du 29 décembre 1915 , concernant les lieux de sépulture à établir pour les sol- dats des armées françaises et alliées décédés pendant la durée de la guerre , Arrête : ― Article unique . Est ...
... novembre 1918 et 17 juillet 1921 ; Vu la loi du 29 décembre 1915 , concernant les lieux de sépulture à établir pour les sol- dats des armées françaises et alliées décédés pendant la durée de la guerre , Arrête : ― Article unique . Est ...
Pagina 5831
... novembre 1923. ) M. Gouet ( Marcel ) , 5e corps d'armée . ( Rang du 19 juillet 1923. ) M. Loisy ( Charles - Louis - Augustin ) , Se corps d'armée . ( Rang du 18 septembre 1923. ) M. Imbert ( Félix - Marius ) , 15 ° corps d'arinée . Les ...
... novembre 1923. ) M. Gouet ( Marcel ) , 5e corps d'armée . ( Rang du 19 juillet 1923. ) M. Loisy ( Charles - Louis - Augustin ) , Se corps d'armée . ( Rang du 18 septembre 1923. ) M. Imbert ( Félix - Marius ) , 15 ° corps d'arinée . Les ...
Pagina 5843
... novembre 1923 . 30 SECTION DES COMMIS ET OUVRIERS D'ADMINISTRATION COLONIAUX Service des bureaux Adjudants - chefs . Néant . Adjudants . Colonies . Néant . Bassin méditerranéen , 1 Sigone ( Louls ) . 1 Feraud ( Henri ) . 1 | Capazza ...
... novembre 1923 . 30 SECTION DES COMMIS ET OUVRIERS D'ADMINISTRATION COLONIAUX Service des bureaux Adjudants - chefs . Néant . Adjudants . Colonies . Néant . Bassin méditerranéen , 1 Sigone ( Louls ) . 1 Feraud ( Henri ) . 1 | Capazza ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
11e corps d'armée 1er avril 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 28 juin 30 juin adjudant agent ans de services août articles avril bataillon d'ouvriers Bouches-du-Rhône Brest brigade bureau caisse campagne lointaine canalisations candidat civil candidat militaire cantonnier Chambre des députés chef Cherbourg ci-après coloniale colonies commission concession concessionnaire conducteurs corps d'armée crédits d'artillerie d'infanterie date du 1er décembre demeurant département dépenses directeur dispositions électrique extrait du Journal février finances garde champêtre GASTON DOUMERGUE général grade guerre Henri heures janvier Jean Joseph Journal officiel jusqu'au 1er kilogr l'article l'Etat l'industrie ligne Lorient Louis maréchal des logis marine mars Marseille ment Ministère ministre des travaux ministre du commerce Moselle Mulhouse née nommé novembre paragraphe pensions police présent Président professeur au lycée remb René RENÉ RENOULT République française section septembre sera seront Siège social société sous-lieutenant spécial tarifs télégraphiques tion Toulon Tour différé jusqu'au travaux publics