Journal officiel de la République française1924 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 5795
... septembre 1918 est modifié ainsi qu'il suit : Les prix de vente , par l'Administration DESIGNATION Pondres noires . rd.naire ( fine ) .. des contributions indirectes , des différen- tes espèces de poudres de chasse qui seront mises à la ...
... septembre 1918 est modifié ainsi qu'il suit : Les prix de vente , par l'Administration DESIGNATION Pondres noires . rd.naire ( fine ) .. des contributions indirectes , des différen- tes espèces de poudres de chasse qui seront mises à la ...
Pagina 5825
... septembre 1920 ; Vu les délibérations des 19 mars , 22 juil- let , 13 août et 24 septembre 1920 , par les- quelles la chambre de commerce de Bou- logne - sur - Mer a sollicité le relèvement des péages perçus à son profit au port de ...
... septembre 1920 ; Vu les délibérations des 19 mars , 22 juil- let , 13 août et 24 septembre 1920 , par les- quelles la chambre de commerce de Bou- logne - sur - Mer a sollicité le relèvement des péages perçus à son profit au port de ...
Pagina 5831
... septembre 1923. ) M. Sueur ( Elie - Charles - Joseph ) , 20 région . ( Rang du 25 octobre 1923. ) M. Rougon ( Louis - Zéphirin ) , 150 corps d'ar- méc . M. Cimet ( Frantz - Yves - Marie ) , 11e corps d'armée . ( Rang du 10 mars 1916 ...
... septembre 1923. ) M. Sueur ( Elie - Charles - Joseph ) , 20 région . ( Rang du 25 octobre 1923. ) M. Rougon ( Louis - Zéphirin ) , 150 corps d'ar- méc . M. Cimet ( Frantz - Yves - Marie ) , 11e corps d'armée . ( Rang du 10 mars 1916 ...
Pagina 5835
... septembre 1924 ( art . 19 ) . Ostermann , du 94 rég . d'artillerie de lagne . Delorme , du 19 escadron du train des ... septembre 1924 ( art . 21 ) . M. Flamme ( André ) , école d'aviation d's- tres . Maintenu jusqu'au 1er septembre 1924 ...
... septembre 1924 ( art . 19 ) . Ostermann , du 94 rég . d'artillerie de lagne . Delorme , du 19 escadron du train des ... septembre 1924 ( art . 21 ) . M. Flamme ( André ) , école d'aviation d's- tres . Maintenu jusqu'au 1er septembre 1924 ...
Pagina 5838
... septembre 1922 . 8 septembre 1922 . 11 septembre 1922 . 11 septembre 1922 . 11 septembre 1322 . 22 mars 1922 . 21 juin 1922 . 2 juillet 1922 . 4035 Jaquet ( Paul ) . Paglieri ( Antoine ) . Lenoir ( André ) . 3 réz . 16 rég . 23 rég ...
... septembre 1922 . 8 septembre 1922 . 11 septembre 1922 . 11 septembre 1922 . 11 septembre 1322 . 22 mars 1922 . 21 juin 1922 . 2 juillet 1922 . 4035 Jaquet ( Paul ) . Paglieri ( Antoine ) . Lenoir ( André ) . 3 réz . 16 rég . 23 rég ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
11e corps d'armée 1er avril 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 28 juin 30 juin adjudant agent ans de services août articles avril bataillon d'ouvriers Bouches-du-Rhône Brest brigade bureau caisse campagne lointaine canalisations candidat civil candidat militaire cantonnier Chambre des députés chef Cherbourg ci-après coloniale colonies commission concession concessionnaire conducteurs corps d'armée crédits d'artillerie d'infanterie date du 1er décembre demeurant département dépenses directeur dispositions électrique extrait du Journal février finances garde champêtre GASTON DOUMERGUE général grade guerre Henri heures janvier Jean Joseph Journal officiel jusqu'au 1er kilogr l'article l'Etat l'industrie ligne Lorient Louis maréchal des logis marine mars Marseille ment Ministère ministre des travaux ministre du commerce Moselle Mulhouse née nommé novembre paragraphe pensions police présent Président professeur au lycée remb René RENÉ RENOULT République française section septembre sera seront Siège social société sous-lieutenant spécial tarifs télégraphiques tion Toulon Tour différé jusqu'au travaux publics