Journal officiel de la République française1924 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 5853
... ( sociétés ) , en 24 Juin 1924 . date du La société Les Vitaliments coloniaux , ayant son siège à Paris , est , à partir du 22 février 1924 , abonnée au timbre pour 10,000 actions , no 1 à 10000 , d'une valeur nominale de 500 fr . , pour ...
... ( sociétés ) , en 24 Juin 1924 . date du La société Les Vitaliments coloniaux , ayant son siège à Paris , est , à partir du 22 février 1924 , abonnée au timbre pour 10,000 actions , no 1 à 10000 , d'une valeur nominale de 500 fr . , pour ...
Pagina 5863
... SOCIÉTÉ MULHOUSIENNE selie , auquel cette correspondance devra par- D'IMMEUBLES ET DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTIONS venir le 20 juillet 1924 , illet 1924 , au plus tard . Ils seront avisés ultérieurement de la suite donnée à leur demande ...
... SOCIÉTÉ MULHOUSIENNE selie , auquel cette correspondance devra par- D'IMMEUBLES ET DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTIONS venir le 20 juillet 1924 , illet 1924 , au plus tard . Ils seront avisés ultérieurement de la suite donnée à leur demande ...
Pagina 5864
... Société MONESTIER - OLYMPIQUE . Objet : Numéros des obligations sorties aux tirages : pratique des sports athlétiques , préparation militaire . Son siège : Hotel de la Gare , à Mo- Du 26 novembre 1922 : 154 , 210 . nestier - de ...
... Société MONESTIER - OLYMPIQUE . Objet : Numéros des obligations sorties aux tirages : pratique des sports athlétiques , préparation militaire . Son siège : Hotel de la Gare , à Mo- Du 26 novembre 1922 : 154 , 210 . nestier - de ...
Pagina 5880
... société à les incorporer dans une concession d'Etat aux services pu- blics . En conséquence , les secteurs énumérés ... société , qui les portera au compte de pre- mier établissement . Art . 8. Pour l'exécution des présentes ...
... société à les incorporer dans une concession d'Etat aux services pu- blics . En conséquence , les secteurs énumérés ... société , qui les portera au compte de pre- mier établissement . Art . 8. Pour l'exécution des présentes ...
Pagina 5902
... Société Indochinoise d'électricité pour assurer la dis- tribution publique et privée de l'énergie élec- trique dans cette ville . Aux termes de l'article 58 de cet acte , la société contractante est tenue de faire à la ville , au cas où ...
... Société Indochinoise d'électricité pour assurer la dis- tribution publique et privée de l'énergie élec- trique dans cette ville . Aux termes de l'article 58 de cet acte , la société contractante est tenue de faire à la ville , au cas où ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er juillet 1er octobre 1re classe 28 juin 2º classe 30 juin agent Alger ans de services août arrêté articles Audierne Auray avril bataillon Binic Bouches-du-Rhône Brest brigade bureau caisse campagne lointaine canalisations candidat militaire cantonnier chef chemins de fer Cherbourg ci-après coloniale colonies commission concession concessionnaire conducteurs corps d'armée crédits d'administration d'artillerie d'infanterie décembre décision demeurant département dépenses directeur dispositions électrique ex-soldat extrait du Journal février finances garde champêtre GASTON DOUMERGUE général grade guerre Haut-Rhin heures janvier Jean Joseph Journal officiel kilogr l'article l'Etat l'industrie ligne Lorient Louis marine mars Marseille ment mètres Ministère ministre des travaux ministre du commerce Morlaix Moselle Mulhouse née novembre octobre Paimpol paragraphe pensions police présent Président professeur au lycée publique rég remb remplacement René RENÉ RENOULT République française second maître section septembre sera seront Siège social société sous-lieutenant spécial tarifs télégraphiques tion Toulon Tour différé jusqu'au travaux publics véhicules