Journal officiel de la République française1928 |
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... 16 au 30 mars . 1er au 15 avril . 16 au 30 avril . Conie Idem . Idem . Idem . Aéronautique ..... Idem . Idem . Idem ... juillet . 2 mois du 15 mai au 13 juillet . 1 mois du 1er juillet au 31 août . 1 mois 1/2 du 16 juillet au 31 août . 1 ...
... 16 au 30 mars . 1er au 15 avril . 16 au 30 avril . Conie Idem . Idem . Idem . Aéronautique ..... Idem . Idem . Idem ... juillet . 2 mois du 15 mai au 13 juillet . 1 mois du 1er juillet au 31 août . 1 mois 1/2 du 16 juillet au 31 août . 1 ...
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... 16 juillet 1927 à dater du 1er août 1926 . KOPF ( Salomé - Caroline ) , veuve PILLIER . Le Guillou ( François ) , 2 ... 16 avril 1895 ) .. 37 fr . Cette pension donne lieu à l'attributton de l'indemnité supplémentaire des lois des 3 août ...
... 16 juillet 1927 à dater du 1er août 1926 . KOPF ( Salomé - Caroline ) , veuve PILLIER . Le Guillou ( François ) , 2 ... 16 avril 1895 ) .. 37 fr . Cette pension donne lieu à l'attributton de l'indemnité supplémentaire des lois des 3 août ...
Pagina 2407
... 16 juillet 1927 , peinetammermann ( Jean - Joseph ) , rédacteur traitements et des classes du personnel principal de fre classe , a été nommé à l'em- de l'administration centrale du ministère poi de sous - chef de bureau de 2 classe ...
... 16 juillet 1927 , peinetammermann ( Jean - Joseph ) , rédacteur traitements et des classes du personnel principal de fre classe , a été nommé à l'em- de l'administration centrale du ministère poi de sous - chef de bureau de 2 classe ...
Pagina 2410
... 16 juillet 1927 ; Vu la loi du 16 juillet 1927 ; Vu Particle 76 de la loi de finances du 27 décembre 1927 ; JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 4o classe . 9.800 fr . 5o classe . 9.500 Go classe . 9.200 7 ° classe . 8.900 ...
... 16 juillet 1927 ; Vu la loi du 16 juillet 1927 ; Vu Particle 76 de la loi de finances du 27 décembre 1927 ; JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 4o classe . 9.800 fr . 5o classe . 9.500 Go classe . 9.200 7 ° classe . 8.900 ...
Pagina 2426
... 16 jours ; services civils , 19 ans 10 mois - 3 jours . Pension avec jouissance du 20 février 1927 1.575 fr . Indemnités supplémentaires ( lois des 3 août 1926 et 16 juillet 1927 ) .. 311 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le ...
... 16 jours ; services civils , 19 ans 10 mois - 3 jours . Pension avec jouissance du 20 février 1927 1.575 fr . Indemnités supplémentaires ( lois des 3 août 1926 et 16 juillet 1927 ) .. 311 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet 1er avril 1er janvier 1er mars 1er novembre 1er novembre 1926 1er octobre 1re classe 20 tour 28 février 2º classe adjudant-chef Affecté Aisne ans 11 mois août bataillon blanchis ou teints brave soldat bureau Caisse régionale capitaine centre de mobilisation Chambre des députés chars de combat coloniale colonne commission concédée par décret Croix de guerre d'artillerie d'aviation d'infanterie date décembre déduction des sommes demeurant Ecrus Décrués étoile de bronze GASTON DOUMERGUE général grade groupe d'ouvriers d'aéronautique guerre avec étoile Idem Indemnités supplémentaires lois Italie jouissance du 1er Journal officiel juin kilogr l'article ministre des finances née officier d'administration Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil projet de loi rapporteur RAYMOND POINCARÉ région remb République française section septembre sergent mécanicien sergent pilote sergent-major services civils Services militaires société Solanthrène soldat de réserve sommes perçues timbre tion tirailleurs tour à défaut zouave