Journal officiel de la République française1928 |
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... président du conseil , ministre les cadres de la trésorerie aux armées : MM . les payeurs principaux de 20 classe Pey- tral , Henry ( Emile ) , Coyne , Lepargneur ; 1 ° Au grade de payeur principal de tre classe , MM . les payeurs ...
... président du conseil , ministre les cadres de la trésorerie aux armées : MM . les payeurs principaux de 20 classe Pey- tral , Henry ( Emile ) , Coyne , Lepargneur ; 1 ° Au grade de payeur principal de tre classe , MM . les payeurs ...
Pagina 2376
... Président de la République française , Sur le rapport du ministre de l'instruc- tion publique et des eaux - arts ... Président de la République : Le ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , EDOUARD HERRIOT . Le Président ...
... Président de la République française , Sur le rapport du ministre de l'instruc- tion publique et des eaux - arts ... Président de la République : Le ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , EDOUARD HERRIOT . Le Président ...
Pagina 2407
... président du conseil , Le Président de la République française , Sur le rapport du président du conseil , ministre des finances , et du ministre des affaires étrangères , Vu l'article 9 de la loi du 18 octobre 1919 ; 1925 ...
... président du conseil , Le Président de la République française , Sur le rapport du président du conseil , ministre des finances , et du ministre des affaires étrangères , Vu l'article 9 de la loi du 18 octobre 1919 ; 1925 ...
Pagina 2408
... Président de la République : Le président du conseil , ministre des finances , Art . 1er . La nouvelle indemnité que comporte l'emploi de chiffreur auxiliaire à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères est fixée à ...
... Président de la République : Le président du conseil , ministre des finances , Art . 1er . La nouvelle indemnité que comporte l'emploi de chiffreur auxiliaire à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères est fixée à ...
Pagina 2409
... Président de la République ; Le président du conseil , ministre des finances , 2410 Vu l'article 185 de la loi du 13 juillet. Salaire actuel . fr . Après 2 ans au moins . Avant 2 ans ........... Salaire nouveau . 30 fr . » 28 fr . » PR ...
... Président de la République ; Le président du conseil , ministre des finances , 2410 Vu l'article 185 de la loi du 13 juillet. Salaire actuel . fr . Après 2 ans au moins . Avant 2 ans ........... Salaire nouveau . 30 fr . » 28 fr . » PR ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet 1er avril 1er janvier 1er mars 1er novembre 1er novembre 1926 1er octobre 1re classe 20 tour 28 février 2º classe adjudant-chef Affecté Aisne ans 11 mois août bataillon blanchis ou teints brave soldat bureau Caisse régionale capitaine centre de mobilisation Chambre des députés chars de combat coloniale colonne commission concédée par décret Croix de guerre d'artillerie d'aviation d'infanterie date décembre déduction des sommes demeurant Ecrus Décrués étoile de bronze GASTON DOUMERGUE général grade groupe d'ouvriers d'aéronautique guerre avec étoile Idem Indemnités supplémentaires lois Italie jouissance du 1er Journal officiel juin kilogr l'article ministre des finances née officier d'administration Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil projet de loi rapporteur RAYMOND POINCARÉ région remb République française section septembre sergent mécanicien sergent pilote sergent-major services civils Services militaires société Solanthrène soldat de réserve sommes perçues timbre tion tirailleurs tour à défaut zouave