Journal officiel de la République française1928 |
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... présente annule . No 3960 , " BOUGUES ( Marie - Sarah ) , veuve GILLES . Le mari facteur . Services militaires , 2 ans 11 mois 16 jours ; services civils , 19 ans 10 mois - 3 jours . Pension avec jouissance du 20 février 1927 1.575 fr ...
... présente annule . No 3960 , " BOUGUES ( Marie - Sarah ) , veuve GILLES . Le mari facteur . Services militaires , 2 ans 11 mois 16 jours ; services civils , 19 ans 10 mois - 3 jours . Pension avec jouissance du 20 février 1927 1.575 fr ...
Pagina 2429
... présente un volume du physi- cien de Poitiers , M. A. Turpain , Intitulé Elé ... présente un nouveau faseleule du Guide aux collections des plantes vivantes ... annulation de crédits sur l'exercice 1926 au titre du budget général et des ...
... présente un volume du physi- cien de Poitiers , M. A. Turpain , Intitulé Elé ... présente un nouveau faseleule du Guide aux collections des plantes vivantes ... annulation de crédits sur l'exercice 1926 au titre du budget général et des ...
Pagina 2439
... annule le jugement susvisé du conseil de guerre de la 131e division d'infan- teric ; Décharge Belnoue des condamnations pro- noncées contre lui ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Ordonne l'affichage et la publication du présent arrêt ...
... annule le jugement susvisé du conseil de guerre de la 131e division d'infan- teric ; Décharge Belnoue des condamnations pro- noncées contre lui ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Ordonne l'affichage et la publication du présent arrêt ...
Pagina 2490
... présente annule . No 4472 . Finances ( Contributions indirectes ) . AUTHIER ( Lon - Jules - Joseph ) , vérificateur principal . Services militaires , 7 ans 1 mois jours ; services civils , 17 ans 11 mois jours ; le 1er février 1927 sur ...
... présente annule . No 4472 . Finances ( Contributions indirectes ) . AUTHIER ( Lon - Jules - Joseph ) , vérificateur principal . Services militaires , 7 ans 1 mois jours ; services civils , 17 ans 11 mois jours ; le 1er février 1927 sur ...
Pagina 2491
... présente annule . No 530766 . RICAUX ( Ovide - Edmond ) , inspecteur . Servi- 3 militaires , 2 ans 10 mois 12 jours ; services - 31 ans 7 mois 24 jours . Pension avec 13.921 fr . sance du 1 avril 1927 . bademanités supplémentaires lois ...
... présente annule . No 530766 . RICAUX ( Ovide - Edmond ) , inspecteur . Servi- 3 militaires , 2 ans 10 mois 12 jours ; services - 31 ans 7 mois 24 jours . Pension avec 13.921 fr . sance du 1 avril 1927 . bademanités supplémentaires lois ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet 1er avril 1er janvier 1er mars 1er novembre 1er novembre 1926 1er octobre 1re classe 20 tour 28 février 2º classe adjudant-chef Affecté Aisne ans 11 mois août bataillon blanchis ou teints brave soldat bureau Caisse régionale capitaine centre de mobilisation Chambre des députés chars de combat coloniale colonne commission concédée par décret Croix de guerre d'artillerie d'aviation d'infanterie date décembre déduction des sommes demeurant Ecrus Décrués étoile de bronze GASTON DOUMERGUE général grade groupe d'ouvriers d'aéronautique guerre avec étoile Idem Indemnités supplémentaires lois Italie jouissance du 1er Journal officiel juin kilogr l'article ministre des finances née officier d'administration Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil projet de loi rapporteur RAYMOND POINCARÉ région remb République française section septembre sergent mécanicien sergent pilote sergent-major services civils Services militaires société Solanthrène soldat de réserve sommes perçues timbre tion tirailleurs tour à défaut zouave