Journal officiel de la République française1927 |
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... colonne est exclusive de l'allocation horaire spéciale pré- vue à l'article 4 pour le travail normal de nuit . 16.000 5 10 - Art . 2. Sont abrogées toutes les dis- positions antérieures contarires à celles du présent décret ou faisant ...
... colonne est exclusive de l'allocation horaire spéciale pré- vue à l'article 4 pour le travail normal de nuit . 16.000 5 10 - Art . 2. Sont abrogées toutes les dis- positions antérieures contarires à celles du présent décret ou faisant ...
Pagina 2496
... colonne , article 18 , in fine , lire : au rachat prévu à l'article 17 , para- graphe S , et au développement de la radio- diffusion française » . Page 13799 , 3 ° colonne , article 35 , 2e alinéa , lire : fixera les cadres du service ...
... colonne , article 18 , in fine , lire : au rachat prévu à l'article 17 , para- graphe S , et au développement de la radio- diffusion française » . Page 13799 , 3 ° colonne , article 35 , 2e alinéa , lire : fixera les cadres du service ...
Pagina 2513
... colonne , au Heu de : Leblond ( Paul - Claude ) , du 1er rég . » , re : Leblond ( André - Gustave ) » . MINISTÈRE DE LA MARINE Service de santé . Par décret en date du 26 février 1927 , ont 614 promus dans le corps de santé de la ma ...
... colonne , au Heu de : Leblond ( Paul - Claude ) , du 1er rég . » , re : Leblond ( André - Gustave ) » . MINISTÈRE DE LA MARINE Service de santé . Par décret en date du 26 février 1927 , ont 614 promus dans le corps de santé de la ma ...
Pagina 2534
... colonne , au lieu de : Risser ( Joseph ) , né le 7 mai 1897 à Murbach ( Haut - Rhin ) , demeurant à Rimbach ( même département ) , est autorisé à se faire naturaliser en Allemagne » , lire : « demeurant à Luckenwalde ( Allemagne ) ...
... colonne , au lieu de : Risser ( Joseph ) , né le 7 mai 1897 à Murbach ( Haut - Rhin ) , demeurant à Rimbach ( même département ) , est autorisé à se faire naturaliser en Allemagne » , lire : « demeurant à Luckenwalde ( Allemagne ) ...
Pagina 2558
... colonne , est annulée . Une autre iste sera publiée ultérieurement Loncle ( Pierre ) , adjudant - chef au 35. M. Blond ( Yvan - Louis ) , sous - lieutenant au 146 rég . d'infanterie . Affecté au 55o batail- lon de mitrailleurs ...
... colonne , est annulée . Une autre iste sera publiée ultérieurement Loncle ( Pierre ) , adjudant - chef au 35. M. Blond ( Yvan - Louis ) , sous - lieutenant au 146 rég . d'infanterie . Affecté au 55o batail- lon de mitrailleurs ...
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Parole e frasi comuni
15 décembre 1er avril 1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 1er octobre 1re classe 28 février 9 mois Alpes-Maritimes ans 11 mois ans 6 mois ans 7 ans 9 août article Bas-Rhin Bouches-du-Rhône cahier des charges charges de famille colonne concédée par décret concession concessionnaire d'infanterie date décret du 28 déduction des sommes département Emile femme garde des sceaux GASTON DOUMERGUE Indemnité avec jouissance Indemnité pour charges instituteur institutrice Italie Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent Louis mari facteur meurant mineurs ministre des finances ministre des travaux mois 15 jours mois de services Moselle née ouvriers Pension avec jouis Pension avec jouissance préposé présent décret présente annule président du conseil rant receveur rég remb République française sance du 1er septembre services civils Services militaires société sommes perçues sous-lieutenant tarifs timbre tion tirage travaux publics veuve