Journal officiel de la République française1927 |
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... juin 1890 , 16 juin 1891 , 23 aoûl 1896 , 5 septembre et 17 novembre 1903 et 20 décembre 1905 , re- latifs à l'établissement des lignes exploi- tées par la compagnie des tramways de Loir - et - Cher ; Vu les décrets des 3 juillet 1919 ...
... juin 1890 , 16 juin 1891 , 23 aoûl 1896 , 5 septembre et 17 novembre 1903 et 20 décembre 1905 , re- latifs à l'établissement des lignes exploi- tées par la compagnie des tramways de Loir - et - Cher ; Vu les décrets des 3 juillet 1919 ...
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... juin 1925. 1 a . 6 m . 12 j . 1er janvier 1925. 4 a.6 m.24 j . ( 1 ) 1er janvier 1925.4 a.6 m.24 j . ( 1 ) 19 mai ... juin 1925 . 14 déc . 1925 . 3 ans . 6 mois . a . 3 m . 14 j 6 mois . Néant . Néant . a . 2 m . 17 J. Néant . 1 a . 2 m ...
... juin 1925. 1 a . 6 m . 12 j . 1er janvier 1925. 4 a.6 m.24 j . ( 1 ) 1er janvier 1925.4 a.6 m.24 j . ( 1 ) 19 mai ... juin 1925 . 14 déc . 1925 . 3 ans . 6 mois . a . 3 m . 14 j 6 mois . Néant . Néant . a . 2 m . 17 J. Néant . 1 a . 2 m ...
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... juin 1862 à Finnevaux ( Belgique ) , demeu- rant à Warcq ( Ardennes ) . KIRILOVSKY ( Izko ) , marchand forain , né le 10 août 1875 à Golovanievsk ( Russie ) , de- meurant à Lyon ( Rhône ) , ayant une fille mi- Leure , Adèle , née le juin ...
... juin 1862 à Finnevaux ( Belgique ) , demeu- rant à Warcq ( Ardennes ) . KIRILOVSKY ( Izko ) , marchand forain , né le 10 août 1875 à Golovanievsk ( Russie ) , de- meurant à Lyon ( Rhône ) , ayant une fille mi- Leure , Adèle , née le juin ...
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... juin 1830 à Terrenoire ( Loire ) , de père ita- Len , demeurant à Voiron ( Isère ) . BERKINE ( Rachel ) , veuve DEWIEDELS , née en 1665 à Orcha ( Russie ) , demeurant à Paris . VANRAES ( Victor - Joseph ) , rentier , né le 6 février ...
... juin 1830 à Terrenoire ( Loire ) , de père ita- Len , demeurant à Voiron ( Isère ) . BERKINE ( Rachel ) , veuve DEWIEDELS , née en 1665 à Orcha ( Russie ) , demeurant à Paris . VANRAES ( Victor - Joseph ) , rentier , né le 6 février ...
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... juin 1922 au même lieu ; Alphonse , né le 20 septembre 1924 au même lieu . SUTTERLIN ( Rose - Caroline ) , veuve BANHOL ZER , nee le 23 janvier 1877 à Muggradt ( Alle- demieu - magne ) , demeurant à Mulhouse Haut - Rhin ) , ayant un ...
... juin 1922 au même lieu ; Alphonse , né le 20 septembre 1924 au même lieu . SUTTERLIN ( Rose - Caroline ) , veuve BANHOL ZER , nee le 23 janvier 1877 à Muggradt ( Alle- demieu - magne ) , demeurant à Mulhouse Haut - Rhin ) , ayant un ...
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Parole e frasi comuni
15 décembre 1er avril 1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 1er octobre 1re classe 28 février 9 mois Alpes-Maritimes ans 11 mois ans 6 mois ans 7 ans 9 août article Bas-Rhin Bouches-du-Rhône cahier des charges charges de famille colonne concédée par décret concession concessionnaire d'infanterie date décret du 28 déduction des sommes département Emile femme garde des sceaux GASTON DOUMERGUE Indemnité avec jouissance Indemnité pour charges instituteur institutrice Italie Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent Louis mari facteur meurant mineurs ministre des finances ministre des travaux mois 15 jours mois de services Moselle née ouvriers Pension avec jouis Pension avec jouissance préposé présent décret présente annule président du conseil rant receveur rég remb République française sance du 1er septembre services civils Services militaires société sommes perçues sous-lieutenant tarifs timbre tion tirage travaux publics veuve