Journal officiel de la République française1927 |
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... suivants , 5 fr . par are . son de l'importance de l'établissement ; Bibliothécaire adjoint : 18.000 fr . 13.800 12.600 ... suivant sa classe res- par le présent décret seront attribués à pective . L'attribution de ces traitements est ...
... suivants , 5 fr . par are . son de l'importance de l'établissement ; Bibliothécaire adjoint : 18.000 fr . 13.800 12.600 ... suivant sa classe res- par le présent décret seront attribués à pective . L'attribution de ces traitements est ...
Pagina 2495
... suivant les * dispositions du présent article . Exception- nellement , celles consacrées , en sus de la durée normale de travail , à un service de transport de dépêches , sont rémunérées aux taux de 2 fr . ou de 3 fr . 50 prévus par l ...
... suivant les * dispositions du présent article . Exception- nellement , celles consacrées , en sus de la durée normale de travail , à un service de transport de dépêches , sont rémunérées aux taux de 2 fr . ou de 3 fr . 50 prévus par l ...
Pagina 2497
... suivants du cahier des charges et à la présente conven- tion . Elle ne peut se cumuler pour ledit ser- vice avec aucun ... suivant sur proposition de la compagnie . TARIFS Art . 5. Les réductions susceptibles d'être accordées sur les ...
... suivants du cahier des charges et à la présente conven- tion . Elle ne peut se cumuler pour ledit ser- vice avec aucun ... suivant sur proposition de la compagnie . TARIFS Art . 5. Les réductions susceptibles d'être accordées sur les ...
Pagina 2554
... suivant l'importance et la difficulté du service qu'ils comportent . Art . 2. Les inspecteurs et inspecteurs principaux des contributions directes , inis à la disposition des directeurs pour assurer le service des bureaux dans les ...
... suivant l'importance et la difficulté du service qu'ils comportent . Art . 2. Les inspecteurs et inspecteurs principaux des contributions directes , inis à la disposition des directeurs pour assurer le service des bureaux dans les ...
Pagina 2555
... suivants et dans la limite des effectifs fixés par l'article 1er du présent décret , les agents recrutés antérieu ... suivant les règles qui seront détermal- contributions directes , à condition que ces agents aient été pourvus du ...
... suivants et dans la limite des effectifs fixés par l'article 1er du présent décret , les agents recrutés antérieu ... suivant les règles qui seront détermal- contributions directes , à condition que ces agents aient été pourvus du ...
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Parole e frasi comuni
15 décembre 1er avril 1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 1er octobre 1re classe 28 février 9 mois Alpes-Maritimes ans 11 mois ans 6 mois ans 7 ans 9 août article Bas-Rhin Bouches-du-Rhône cahier des charges charges de famille colonne concédée par décret concession concessionnaire d'infanterie date décret du 28 déduction des sommes département Emile femme garde des sceaux GASTON DOUMERGUE Indemnité avec jouissance Indemnité pour charges instituteur institutrice Italie Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent Louis mari facteur meurant mineurs ministre des finances ministre des travaux mois 15 jours mois de services Moselle née ouvriers Pension avec jouis Pension avec jouissance préposé présent décret présente annule président du conseil rant receveur rég remb République française sance du 1er septembre services civils Services militaires société sommes perçues sous-lieutenant tarifs timbre tion tirage travaux publics veuve