Journal officiel de la République française |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 72
Pagina 6607
Le Président de la République française , organisation provisoire du musée
permanent M. Menard , 4 ans 5 mois 28 jours . des colonies ; Sur le rapport du
président du conseil et des Vu le décret du 13 décembre 1932 fixant M. Dufaure
de ...
Le Président de la République française , organisation provisoire du musée
permanent M. Menard , 4 ans 5 mois 28 jours . des colonies ; Sur le rapport du
président du conseil et des Vu le décret du 13 décembre 1932 fixant M. Dufaure
de ...
Pagina 6929
96 Par décret du 5 juillet 1931 , M. Pegourier ( Jean - Noël - Paul ) , inspecteur
général de classe des colonies du cadre de réserve , a été admis , sur sa
demande , à faire valoir ses droits à la retraite , pour compter du 1er juillet 1931 .
Pour un ...
96 Par décret du 5 juillet 1931 , M. Pegourier ( Jean - Noël - Paul ) , inspecteur
général de classe des colonies du cadre de réserve , a été admis , sur sa
demande , à faire valoir ses droits à la retraite , pour compter du 1er juillet 1931 .
Pour un ...
Pagina 7450
Sont abrogées toutes dispositions lité de l'administration centrale du miniscle 93
du décret du 2 mars 1910 sur la solde antérieures traitant des matières qui font l'
obtère des colonies , - en service détaché à et les accessoires du personnel ...
Sont abrogées toutes dispositions lité de l'administration centrale du miniscle 93
du décret du 2 mars 1910 sur la solde antérieures traitant des matières qui font l'
obtère des colonies , - en service détaché à et les accessoires du personnel ...
Cosa dicono le persone - Scrivi una recensione
Nessuna recensione trovata nei soliti posti.
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
30 juin administrative admis aériens agents Allemagne ans de services août arrêté articles autorisant Autriche AVIS avril ayant blessure budget bureau campagnes centre de mobilisation Chambre chapitre charges charité de Saint-Vincent chef ci-après classe coloniale colonies commerce commission compte concerne conditions conseil contingent cours d'infanterie date décembre décret demandes demeurant département dépenses dispositions femme février Filles fixant fonds général grade guerre heures Ille-et-Vilaine importations Italie janvier jour Journal officiel juillet l'administration l'article l'Etat l'exécution l'industrie lieu ligne marchandises marine mars ment militaire ministre des finances mise modifié nationale née obligations octobre officiers pays percepteur période personnel place portant postes présent présent décret Président président du conseil projet proposition publique rapport rég règlement relatif remb remboursement République française réserve Saint-Vincent de Paul section septembre sera seront Siège social Société somme spécial suit suivant tarif tion titre Total transport travaux travaux publics