 Regiftres, & ce fans aucuns frais. XXIV. Voulons néanmoins , qu'en cas que l'Archidiacre ou le Doyen Rural , fuivant les Ufages des lieux , offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire, dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés...  Rituel du diocèse de Lyon - Pagina 3741787Visualizzazione completa - Informazioni su questo libro
 | 1753 - 700 pagine
...fuivant l'ufage des lieux j offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés, il foit ordonné par le Juge que ladite clef fera remifc audit Archidiacre ou Doyen Rural, lequel en donnera décharge au Greffier, & remettra cnfuite... | |
 | 1757 - 640 pagine
...fuivant les ufages des lieux , offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire, dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés , il...& remettra enfuite ladite clef au Curé fucceffeur , ainfî que ledit Greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui eft porté par l'article XXIII.... | |
 | 1763 - 494 pagine
...Rural, fuivant les ufages des lieux, offre à fe charfer de la clef du coffre ou de l'armoire ans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés, il foit...Greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui cft porté par l'Article XXIII. XXV. Dans les Maifons Religieufes , il y aura deux Regiftres en papier... | |
 | Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pagine
...du coffre «u de l'armoire , dans lequel les an?*rt, I. T ciens regiftres auront été enfermez • il foit ordonné par le juge que ladite clef fera...greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui cft porté par l'air ticle XXIII. XXV. Dans les maifons religieufes il y aura deux regiftres en papier... | |
 | Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766 - 574 pagine
...lieux, offrent de fe charger de la clef de l'armoire ou du coffre dans lequel les anciens Regiftres ont été enfermés , il foit ordonné par le Juge que...Greffier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fucceflèur, ainfi que ledit Greffier feroit tenu de le faire fuivant ce qui eft porté par l'Article... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 816 pagine
...offrent de fe charger de la clef du cofffe ou de l'armoire dans lequel les anciens Regif. •très auront été enfermés, il foit ordonné par le Juge...Greffier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fuccefleur , ainfi ^jue ledit Greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui eft porté par l'Art,... | |
 | France - 1774 - 808 pagine
...de la clcfducofreoudc l'armoire , dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermez, il foie ordonné par le Juge, que ladite clef fera remife audit Archidiacre ou Doïen Rural, lequel en donnera décharge au Gréfier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fucceflfèur... | |
 | 1777 - 550 pagine
...fuivant les Ufages des lieux , offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire, dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés , il...Greffier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fuccefleur , ainfi que ledit Greffier feroit tenu de le faire fuivant ce qui eft porté par l'article... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1782 - 572 pagine
...coffre ou de l'armoire dans lequel les anciens Regiftres auront-été eufcrraés , il (bit ordonne par le juge que ladite clef fera remife audit archidiacre...décharge au greffier , & remettra enfuite ladite c'ef au curé fucceneur , ainfî que ledit greffier (croit tenu de le fai:e fuivant ce qui eft porté... | |
 | 1783 - 516 pagine
...coffre 012 de l'armoire dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés , il foie ocdonné par le Juge que ladite clef fera remife audit Archidiacre...& remettra enfuite ladite clef au Curé fucceffeur , ainfî que ledit Greffier feroit tenu de le faire, fuivant ce qui eft porté par l'Article XXIH.... | |
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