 | 1837 - 636 pagine
...conséquence, régler d'un commun accord le nombre el la force des bâtiments légers qu'Eues se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, Comte QrlofF, et le sieur Philippe, Baron de Brun.-, now ; El Sa Majesté Impériale le Sultan : Moubammrd... | |
 | Peter Burke - 1852 - 186 pagine
...Majesté Britannique et le Président de la République Française ont jugé à propos de conclure dans ce but une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: — Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne... | |
 | 1854 - 246 pagine
...étrangers; Sa Majesté le roi des Belges et Sa Majesté Britannique ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, le sieur Sylvain Van de Weyer,... | |
 | Étienne Blanc, Alexandre Beaume - 1854 - 630 pagine
...Président de la République française et Sa Majesté britannique ont jugé à propos de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires., savoir : Le Président de la République française, M. Louis-Félix-Étienne... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pagine
...régler d'an comтип accord le nombre et h force des bâtimens légers qn'EHes se sont réservé d'entretenir dans la Mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer dans ce bat âne Convention spéciale et ont nommé à cet effet: Sa Majesté ГЕтрегепг de toutes... | |
 | Adolphe Breulier - 1855 - 516 pagine
...Président de la République française et Sa Majesté britannique ont jugéà propos de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, — M. Louis-Félix-Élienne... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pagine
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...toutes les Russies: Le sieur Alexis, Comte Orloff, son Aide de Camp général et Géncral de cavalerie, Commandant du quartier général de Sa Majesté, Membre... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 pagine
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, cotntc Orloff, son aide de camp général et général de cavalerie, commandant du quartier général... | |
 | César Lecat Bazancourt - 1856 - 506 pagine
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le Comte Orloff, etc., etc. ; Et le Baron de Brunnow, etc., etc. Et Sa Majeslé Impériale le Sultan :... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pagine
...conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté Impériale le Sultan : Aali-Pacha, grand vizir, et son premier plénipotentiaire au congrès de Paris,... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
