Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 21971 |
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... royale l'archi- duc grand - duc , l'évêché d'Eichstadt sera ajouté à ce qui a déja été adjugé à S. A. royale par le conclusum général ou le récès du 2. frimaire ( 23. novembre ) pour être possédé par S. A. royale et ses héritiers , en ...
... royale l'archi- duc grand - duc , l'évêché d'Eichstadt sera ajouté à ce qui a déja été adjugé à S. A. royale par le conclusum général ou le récès du 2. frimaire ( 23. novembre ) pour être possédé par S. A. royale et ses héritiers , en ...
Pagina 77
... Royale Monseigneur l'Archiduc Grand- Duc limitrophe des pays héréditaires de Sa Majesté Impé- riale et Royale Apostolique , les nouveaux rapports qui en dé- rivent ont déterminé ces augustes Princes à conclure entr ' Eux une convention ...
... Royale Monseigneur l'Archiduc Grand- Duc limitrophe des pays héréditaires de Sa Majesté Impé- riale et Royale Apostolique , les nouveaux rapports qui en dé- rivent ont déterminé ces augustes Princes à conclure entr ' Eux une convention ...
Pagina 79
... Royale et à Sa postérité 1803 masculine en vertu de l'Acte d'institution de seconde Géniture de feu l'Empereur Léopold II de glorieuse mémoire , du 31 Juillet 1790 , ainsi que de l'Acte de renonciation et de réservation de même date ...
... Royale et à Sa postérité 1803 masculine en vertu de l'Acte d'institution de seconde Géniture de feu l'Empereur Léopold II de glorieuse mémoire , du 31 Juillet 1790 , ainsi que de l'Acte de renonciation et de réservation de même date ...
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Parole e frasi comuni
Altesse Royale andern apposé le cachet armées armes arrangemens article séparé articles suivans auch autrichiens Avril bailliage Baron Bavière Bayern Bevollmächtigten Bohème Canton ci-dessus commissaires Comte Comte de Nesselrode confédération confédération du Rhin Cracovie d'Allemagne d'Italie déclaration Deserteurs dieser districts Duché Duché de Varsovie états frontière général Gouvernement Grand-Duc Grande-Bretagne guerre hautes parties contractantes Hongrie Impériale et Royale Jahre Kaiser kaiserl königl l'armée l'article l'Empire lassen Majestät Majesté l'Empereur Martens militaires Ministre navigation Nouveau Recueil oder Oesterreich paix pays pleinspouvoirs Plénipotentiaires respectifs possessions présent traité Prince de Metternich Principauté propriété provinces Prusse Prussienne Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications Rhin rive Royaume Russie S. M. britannique S. M. l'Emp S. M. l'Empereur d'Autriche s'engage Sardaigne Saxe Seite sera ratifié seront échangées Sieur signé sind soll sollen soussigné souveraineté souverains Staaten stipulations tems territoire Theile tion traité de Lunéville troupes Truppen Unserer Unterthanen Vertrag Vienne VIII Wieliczka Wurtemberg