Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 21971 |
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Pagina 107
... articles suivants : ART . I. S. M. l'empereur de toutes les Russies promet et s'engage d'établir , à l'égard de la crise et du danger susmen- tionnés , le concert le plus intime avec S. M. l'empereur roi , et les deux monarques auront ...
... articles suivants : ART . I. S. M. l'empereur de toutes les Russies promet et s'engage d'établir , à l'égard de la crise et du danger susmen- tionnés , le concert le plus intime avec S. M. l'empereur roi , et les deux monarques auront ...
Pagina 407
... articles suivants : Renonciation à la confédération du Rhin . ART . I. S. A. R. le Grand - Duc de Bade renonce pour lui et ses successeurs à la confédération du Rhin et à tous les liens , devoirs et obligations qui en résultent pour eux ...
... articles suivants : Renonciation à la confédération du Rhin . ART . I. S. A. R. le Grand - Duc de Bade renonce pour lui et ses successeurs à la confédération du Rhin et à tous les liens , devoirs et obligations qui en résultent pour eux ...
Pagina 474
... articles additionnels et secrets la teneur suit : Articles séparés et secrets . ART . I. La disposition à faire des territoires auxquels Sa Majesté Très - Chrétienne renonce par l'article ... suivants . ART . II . Les possessions de Sa ...
... articles additionnels et secrets la teneur suit : Articles séparés et secrets . ART . I. La disposition à faire des territoires auxquels Sa Majesté Très - Chrétienne renonce par l'article ... suivants . ART . II . Les possessions de Sa ...
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Parole e frasi comuni
Altesse Royale andern apposé le cachet armées armes arrangemens article séparé articles suivans auch autrichiens Avril bailliage Baron Bavière Bayern Bevollmächtigten Bohème Canton ci-dessus commissaires Comte Comte de Nesselrode confédération confédération du Rhin Cracovie d'Allemagne d'Italie déclaration Deserteurs dieser districts Duché Duché de Varsovie états frontière général Gouvernement Grand-Duc Grande-Bretagne guerre hautes parties contractantes Hongrie Impériale et Royale Jahre Kaiser kaiserl königl l'armée l'article l'Empire lassen Majestät Majesté l'Empereur Martens militaires Ministre navigation Nouveau Recueil oder Oesterreich paix pays pleinspouvoirs Plénipotentiaires respectifs possessions présent traité Prince de Metternich Principauté propriété provinces Prusse Prussienne Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications Rhin rive Royaume Russie S. M. britannique S. M. l'Emp S. M. l'Empereur d'Autriche s'engage Sardaigne Saxe Seite sera ratifié seront échangées Sieur signé sind soll sollen soussigné souveraineté souverains Staaten stipulations tems territoire Theile tion traité de Lunéville troupes Truppen Unserer Unterthanen Vertrag Vienne VIII Wieliczka Wurtemberg