Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 301971 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 72
Pagina 183
... une déformation persistante , une pression égale à 11 fois au moins celle que produit l'acide carbonique ou le protocarbure d'hydrogène au moment de la remise au chemin de fer . Chaque récipient doit être pourvu d'une ouverture ...
... une déformation persistante , une pression égale à 11 fois au moins celle que produit l'acide carbonique ou le protocarbure d'hydrogène au moment de la remise au chemin de fer . Chaque récipient doit être pourvu d'une ouverture ...
Pagina 328
... une station de bord et reçu par une station côtière d'un Pays contractant ou accepté en transit par l'Administration d'un Pays contractant . Il est également donné cours à tout radiotélégramme à destination d'un navire , si l'Administration ...
... une station de bord et reçu par une station côtière d'un Pays contractant ou accepté en transit par l'Administration d'un Pays contractant . Il est également donné cours à tout radiotélégramme à destination d'un navire , si l'Administration ...
Pagina 332
... une déclaration à cet effet de la part de ce Gou . vernement . L'ensemble de ces colonies , possessions et pro- tectorats ou chacun d'eux séparément peut faire l'objet d'une adhésion distincte ou d'une dénonciation distincte dans les ...
... une déclaration à cet effet de la part de ce Gou . vernement . L'ensemble de ces colonies , possessions et pro- tectorats ou chacun d'eux séparément peut faire l'objet d'une adhésion distincte ou d'une dénonciation distincte dans les ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volumi 7-8 Austria Visualizzazione completa - 1877 |
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 13 Austria Visualizzazione completa - 1878 |
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 18 Austria Visualizzazione completa - 1888 |
Parole e frasi comuni
Absatz admis Alinea Altmünsterol Anmerkung Article Artikel aura la teneur autres avril Bahn Behörde Bemerkung Bestimmungen betriebene Strecke bevollmächtigten beziehungsweise caisses chemins de fer conclu Convention d'une décembre doivent être Durchführungsvorschrift eddig einheit Dinar Eisenbahn erhält folgende Fassung États Etats contractants février Frachtbriefe gewerblichen Eigentums Grenze Guatemala Handels Handelsmarken Hinterlegung Holz Kautschuk Königlich preußischen Staatsbahnen Kundmachung l'alinéa l'article l'Union Legierungen lettre de voiture Lokalbahn Majestät der König Majesté le Roi marchandises Marke marques matières Minister Mitbetriebe muß Muster N. S. XXIV néven Niederlande numéro Nummer Österreich Papier pays Pays-Bas Plénipotentiaire Portugal présente propriété industrielle protection Publication ministérielle quelques dispositions R. G. Bl ratifié Ratifikationen récipients Regierung schmalspurigen Schutze des gewerblichen schweizerischen Bundesbahnen sera Serbien seront Signé soll sowie Staaten Staatsbahnen Staatseisenbahnen station Stoffen streichen Suisse tarif douanier teneur suivante transport Übereinkommen Verbindung Verordnung tritt Vertrages vertragschließenden Teile Verwaltungen Verzollung Wagen wagons Worte Ziffer Zoll Zollsätze Zolltarife Zolltarifgesetzes vom 13