-

-

poorter, M. p. 1357. Mécanisme propre à remplacer
l'appareil Jacquart pour le tissage de toutes les étoffes
façonnées N. T. Praxel, 304. Perfectionnements aux
métiers à tisser : G. Fagg, 574. — Régulateur applicable
aux métiers à tisser H. J. Rosart, 592. Perfectionne-
ments au régulateur s'adaptant aux métiers à tisser :
A. A. Laurent, 737. Métier à tisser des tapis veloutés
avec imitation de broderie: F. Grimonprez, 842. -- Per-
fectionnement au régulateur s'adaptant aux métiers à
tisser: A. A. Laurent, 782.

Métier à tricot. Nouveau métier à tricot circulaire, consis-
tant dans un mécanisme ayant pour but de remplacer
toute espèce de roues mailleuses dans le métier circulaire
à tricot: J. J. Jacquin, 234.

Meubles, tapisserie. Composition applicable sur les papiers,

les tapisseries, les meubles, etc., pour les préserver des

insectes L. Landas, 210.

Mines, minerais. Appareil appelé parachute des mines, des-
tiné à obvier aux aqueducs qui résultent de la chute du
cuffat: E. Vander Hecht, 482.—Appareil destiné à arrêter
les cuffats des houillères, en cas de rupture des câbles :
J. P. Joncquet, M. p. 4486. Procédés et appareils ser-
vant à traverser les sables mouvants dans l'exploitation
des mines: A. de la Roche, 758. - Apparel destiné à
empêcher la chute du cuffat dans les mines: A. T. de Meyer,
794.- Nouveau mode de boisage dans les mines: F. Dive,
598. Perfectionnements à un appareil propre à éviter
les chutes de poids montant ou descendant dans les bures:
M. Poole, 749. Appareil de sûreté applicable aux cuf-
fats des bouillères: J. P. Joncquet, M. p. 3408.- Ma-
chines destinées à tirer des fardeaux hors des mines:
Chedeville et J. J. Saint-Projet, 881. Voy. Aérage, Cuivre,
Fer.

:

Moules Mode particulier de fabrication des moules applica-
bles aux objets d'art et d'industrie: L Roulet, 447.
Moulins. Moulin aux deux meules mobiles A. Trouliez,
M. p. 1557.-Moulin propre à toute mouture: J. B. Schmit
et fils,878. Perfectionnements aux moulins à vent à ailes
horizontales: J. Piddington, 883.- Certaines dispositions
propres à entretenir constamment froides les meules em.
ployées à la mouture: E. J. Hanon-Valcke, 861.- Nou-
veau moulin à bras pour moudre les grains: Ed. Naye-
Nalinue, 774. Perfectionnements au moulin à moudre
le blé J. L. T. Cartier, 743.

Musique. Voy. Instruments.

Navires. Système de lestage et nettoyage, 175.-Fabrication
d'ancres et chevilles de navires, 409.

Noir animal. Procédé de révivification du noir animal:
Tancrède, 67.- Appareil à laver le noir animal: V. Van
Goethem, M. p. 1357.

Orgue. Voy. Instruments.

Ouate. Machine perfectionnée propre à fabriquer, coller et

glacer la ouate, dite ouatier mécanique: W. H. Robert-

son, 234.

Oxydation. Préservation, 892.

Oxyde de zinc Procédés et appareils destinés à la fabrica-
tion en grand de l'oxyde de zinc : A. Stoclet, 878.

Panification (Voy. Fours et fourneaux) Perfectionnements

au pétrin mécanique des frères Cavalier: Derouillon et

Brull, 265.

Pétrin. Mécanique : F. P. Broermann, 787.

Pharmaceutique. Machine propre à la fabrication des cap-

sules pharmaceutiques : J. A. Troup et comp., M. p. 843.

Instrument à faire des capsules pharmaceutiques :

B. Brunot, M. p. 1202.

Pierreries. Machine propre à la taille des pierres fines ou

fausses J. G. Lelong-Burnet, 401.

Plume encrier. Perfectionnement à la plume-encrier à pis-

ton: A. Gérard, M. p. 2150.

Poéles, tirage des cheminées, calorifères, etc. Nouveau foyer

à courants d'air, dit économique: L. Demagnée, 175. -—

Appareil destiné à activer le tirage des cheminées :

J. H. Tuck, M. p. 647. — Système de tirage artificiel pro-

pre aux foyers des machines à vapeur : H. Gugnon, 325

Poêle d'une construction spéciale, surmonté d'une

chaudière qui fournit de la vapeur d'eau au combustible:

J. Deroo-Collette, M. p. 1458. - Nouveau poêle à four :

P J. Borgers, 482. Nouvelle chaudière calorifère :

P. L. Van Genechten, M. p. 2405. - Nouveau système de

poêle dit fourneau-cuisinière : Dame Gouverneur, 798. —-

Système de poêle-calorifère servant de fourneau de cui-

sine E. Meurant et H. Coulon, 737. — Calorifère ou

poèle désigné sous le nom de calori-lustre, et qui présente,

au-dessus du foyer, une plaque inclinée, en tôle ou en

fonte: J. J. Kerckhoffs, 708. — Poêle dit claustral à foyer

permanent: G. J. Willeaume, 843. — Poêle-calorifère à

tuyaux de circulation: J. B. Somers, 749.

Pointes de Paris. Machine à les fabriquer, 21.

Pompes. Nouvelle pompe à double effet: A. Rochette, 39 -

Pompe atmosphérique foulante et aspirante: H. J. Bur-

hin, M. p 686. —- Nouveau système de pompe à plusieurs

bras J. de Conink, 878.- Appareil destiné à élever les

liquides par la pression et le vide: A. P. T. Huet, M.

p. 2455. Voy. Souffle.

Ponts. Nouveau système de pont en fer: W. H. Robertson,

M. p. 3024.

Ponts à bascule Perfectionnement aux ponts à bascule des-
tinés à peser les voitures, et aux balances-bascules porta-
tives: J. Meurs, 750.-Pont Neuville, modifications, 764.
- A triple cylindre, 668.

Porte-cigare. Nouveau porte-cigare, formé d'une petite
voiture ayant la forme d'un tender de locomotive et por-
tant à la fois le feu et les allumettes: Ch. Rowley, 549 —
Porte-cigare d'appartement: P. P. et E. Lefort, 861.
Porte-foret. Porte-foret rotatif et à vis : Ch. V. Dugland,
864.

Poterie, faïencerie, porcelaine. (Voy. Fours et fourneaux.)
Mode de fabrication des mosaïques en porcelaine et pour
des appareils propres à leur confection: A. Serre et
M. Abat fils, 288. Procédé de fabrication d'une nou-
velle espèce de poteries colorées par le mélange de la terre
avec de l'oxyde de manganèse et la préparation d'un ver-
nis spécial: E. Deryckere, 181.

-

l'appareil destiné à concentrer les sirops et autres solu-
tions dans le vide: A de Hemptinne, M. p. 1579.-
Fabrication de tous les composés du cyanogène et des sels
ammoniacaux au moyen de l'azote provenant de l'air
atmosphérique : F. Ertel, 95. Procédé
pour condenser
le gaz acide hydrochlorique qui se dégage des fours où
l'on obtient le sulfate de soude: F. E. Houtert-Cossée,
113. Appareil destiné à condenser les vapeurs délétères
qui s'échappent des fabriques de produits chimiques :
E. Haubrechts, 275

Puits artésiens. Appareil propre à creuser des puits arté-
siens: A. Van Ackere, M. p. 843
Putrefaction. Moyen de la retarder, 583.

Refroidisseurs. Appareils et procédés pour refroidir et fil-
trer les liquides: S. Yates, M. p. 1606. Perfectionnement

à l'appareil dit accélérateur refroidisseur : U. Debeaune,
M p. 1014.

Ressorts de coutellerie et quincaillerie, 29

Riz. Perfectionnement à l'appareil destiné à écosser et à
glacer le riz: A. Houyet, 806.

Robinets. Nouveau système de robinet, dans lequel les deux
orifices ne sont point à la même hauteur: J. E. Perée,
M. p 4579.-- Nouveau système de robinet: L. Nisot,

-

Sucres. Machines et appareils destinés à la fabrication du
sucre de canne : P. Borrie, 325. - Procédés et appareils
destinés à la fabrication et au raffinage des sucres:
J. B Robertson, 409 Voy. Extraits de végétaux.
Sulfate de fer. Nouveau procédé de fabrication du sulfate de
fer, au moyen des marcs de soude, des scories de fer et
de tous autres oxydes ou sels de fer : J. Bleuse, 782.
Tabac Procédé destiné à réduire le tabac en pierre:
R. J. C. Dubus, 842.

Teinture. Voy. Etoffes.) Procédé de teinture et d'impression
en rouge d'Andrinople: W. Nicholson, 126.
Télégraphes (Voy. Eclairage) Télégraphe électro-magnéti-
que dit telegraphe-type: N. A. Barthet, 86. Appareil
télégraphique: P. M. Hébert, M. p. 123. - Perfectionne-
ments dans les appareils des télégraphes électriques, etc.:
A. Brett et G. Little, 843.

Templet. Nouveau templet continu: L. de la Peyrouse,

708.

Tissage. Voy. Métiers

Tissus. Voy. Gutta, Etoffes.

Toiture. Plaques métalliques, 737. -- En fonte, 794.
Voy Métaux.

Treillages. Fabrication, 956.

Tuiles. (Voy. Briques.) Machine à fabriquer des tuiles:
P. Dusault, 574.

Tuyaux en fer battu. Procédé de fabrication de tuyaux en
fer battu. W. Haden-Richardson fils, 752.
Typographie. Machine servant à composer, 234. — Nouvelle
presse typographique : L. Varenna et J B. Piatti, 708. -
Appareils et procédés perfectionnés de typographie :
B. Beniowski, 605.- Machine propre à la composition
typographique et à la décomposition: J M. G. Canuet de
Loujon, F. Caillard et C. Taste, 234. Voy. Fonderie, Sté-
réotypage.

Ventilateur. Voy. Aerage.

Vernis. Appareil destiné à la fabrication des vernis et à la
distillation des matières organiques ; L. N. A. Deltenre-
Walker, M. p. 843.

Verrerie. Système de fabrication de tuyaux en verre veri,
propres à servir de conduits au gaz, à l'eau et à toute autre
matière liquide: P. Regaet, M. p. 1357. Perfectionne-
ments dans la fabrication du verre et l'étamage des gla-
ces: R. W. Urling, 268, - Perfectionnements dans le
mode de fabrication des goulots de bouteille : E. Bref-
fit, 29.

Vins mousseux. Appareil perfectionné servant à fabriquer
les eaux minérales gazeuses et les vins mousseux :
J. B. Planchon, 245.

-

--

-

Vis, coins, chevilles. Machines à faire les têtes des vis à bois :
Ve Aubry, 482.-Machine à faire les vis: J.Warren,37
Perfectionnements dans les machines à fabriquer les vis:
W. E. Newton, 351 -- Systèmes des métiers propres à la
fabrication des chevilles en fer et en cuivre: N. J. Cam-
bier, M. p. 4476. Perfectionnements apportés aux
machines à fabriquer les pointes de Paris : C. Lévêque,
M., p. 123. Procédé servant à fabriquer des coins et
des chevilles en bois comprimé : S. J. Dekein, frères, 39.
Perfectionnements au procédé de fabrication de vis en
métal J. Warren, 108. Perfectionnements daus la
confection des ancres de chevilles de navires: J. J. A. Mac-
carthy, M. p. 4438. Modifications dans la forme des vis
en métal, dites vis à bois, et dans la machine servant à les
fabriquer, modifications ayant pour objet de fabriquer
des vis cylindriques terminées en cône: T. J. Sloan, 737.
Voitures, sellerie, graissage. Nouvelle bolte d'essieu à filets
dit patent: B. Hamal et comp., M.
p. 267. Vélocipi de
perfectionné, servant à deux personnes : F. Rongé, 275.
-Préparation d'une matière onctueuse destinée au grais
sage des essieux et des engrenages. L. E. Bissé, 268. —
Galerie mobile et invisible, applicable à l'impériale des
voitures: A. E. Robiquet, M p. 1337.— Appareil appelé
tequeur, destiné à empêcher le tic du cheval: J. C. Hiel,
268- Emploi des matières filamenteuses, éponges, etc,
au graissage des machines: L. Serbat, M. p. 785.- Essieu
de voiture perfectionné M. Bareau, 126. Voy. Carios-

CESSIONS DE BREVETS. W. Newton à P. Fairbairn, perfection-
nements apportés aux machines à étirer et à filer en gros et
en fin, 210.-- Merkens et Vital-Roux à Declercq et comp.,
four dans lequel on peut cuire avec la houille la porce-
laine dure, M p. 1237. Pierard et Ellis à Baudouin,
système de billes dites métalloplastiques, pour les chemins
de fer, 482. Avis, M., p. 1124.-J. Walker à L. Brun-
faut, deax brevets d'invention, 892. N. T. Praxel à
L. Duray, mécanisme propre à remplacer l'appareil Jac-

-

quart pour le tissage de toutes les étoffes façonnées,
M. p. 2105.-E. Sacré à A. J. Hap, machine à découper
les gants ou découpoir mécanique, 708. A. Mertens,
à L. H. F. Jouve, pompe perfectionnée, 669. Dandri-
mont et comp. à J. Denis et comp., 1o procédé servant
à rendre le papier imperméable au moyen du goudron
minéral; 20 emploi de la créosote ou huile pyrogénée,
comme moyen de conservation des bois, 574.-En faveur
de Ch. Marcellis et V. Duval à Liège, M. p. 3083. -
A. Scheldeman à A Beelaerts, un brevet d'invention, 883
BRUXELLES Approbation du budget, 130, 247.
BRUYERES. Mises en culture, 816.

-

Crédit de 175.000 fr., pour l'acquisition des terrains et

bâtiments de la Société belge de librairie, rue du Nord,

à Bruxelles, 160. Exercice 1845. Crédit de 15,800 fr.,

pour faire face aux dépenses résultant de l'exécution de

l'art. 64 du traité du 5 novembre 1842, 487. Exer-

cice 4846. Crédit supplémentaire de 72,000 fr., 214.

Exercices 1846 et 1847. Crédits supplémentaires, 294. —

Exerc.ce 1847. Crédit de 490,000 fr., pour l'achat d'im-

meubles à Bruxelles, 298 - Exercice 1847. Crédit de

49,356 fr. 76 c., pour créances arriérées antérieures

à 1830, 559. Exercices 1846 et 1845. Crédits supplé-

mentaires au budget de la dette publique, 340.

MINISTÈRE DE LA GUERRE.

Exercice 4845. Crédit de 292,990 fr. 76 c., applicable

au payement de créances d'exercices clos, 135. - - Exer-

cice 1846. Crédit supplémentaire de 200,000 fr., 132. —

Id. de 27,544 fr. 60 e., 922.

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS.

Exercice 4847. Crédit provisoire de 2,215,962 fr. 7 c.,

M. p. 34- Exercice 1847. Crédit provisoire de 1,407,981 fr.
3 c, 149. Exercice 1847. Divers crédits pour l'exécu-
tion de travaux, 215. — Exercice 1847. Crédit provisoire
pour faire face aux dépenses du mois d'avril, 228
Exercice 1847. Crédits faisant ensemble 1,200,000 fr., 334.
- Exercice 1846. Crédit supplémentaire de 336,410 fr.
25 c. pour le payement de créances arriérées, 335. — Id.
de 126,000 fr. pour l'hôtel de la Cour des comptes, 150.
Exercice 1845. Crédit supplémentaire de 300,000 fr.,

336.

RÈGLEMENTS DÉFINITIFS DE BUDGETS.

Loi de règlement définitif du budget de l'exercice 1856,
278.- Loi de règlement définitif du budget de l'exer-
cice 1837, 279. - Loi de règlement définitif du budget de
l'exercice 4838, 280. - Loi de règlement définitif du
budget de l'exercice 1839, 281. -Loi de règlement défi-
nitif du budget de l'exercice 1840, 282.
BUDGETS PROVINCIAUX.

Province d'Anvers, 755, 889.- Province de Brabant,
706. Province de Flandre occidentale, 613. — Province
de Flandre orientale, 728, 866. — Province de Hainaut,
649. Province de Liége, 727.- Province de Limbourg,
749.
Province de Luxembourg, 612. — Province de
Namur, 720.
BUREAU PALÉOGRAPHIQUE. Voy. Commission royale

-

d'histoire.

C

CADASTRE. Nouvelle circonscription des ressorts de con-
servation du cadastre de Saint-George et de Waremme,
197. Modifications aux ressorts de Hasselt, de Looz et
de Peer, 348.

CAISSE DES VEUVES ET ORPHELINS.

Ministère de la justice. Augmentation de la pension

normale et réduction de l'augmentation à raison de cha-

que année de contribution au delà de cinq, 458. -

Emoluments des employés, 623. Modification aux

statuts, 724.

Ministère des finances Dispositions réglementaires,

767.- État de la situation annuelle publié en conformité

de l'art. 36 des statuts organiques, M. p. 811. - Nomi-

nation de membres, 934.

Ministère de la guerre. Nomination d'une comm`ssion,

479 et 786.

Ministère des travaux publics. Renouvellement du con-

seil, 874.

CALOMNIE. Loi répressive, 239.

CANAUX ET RIVIERES. Voy. Rivières et canaux.

CARRIERES. Voy. Extraction.

CEREALES. Voy. Chemin de fer de l'État, Douanes, Mer-

curiales

CHAMBRES LEGISLATIVES. Loi établissant une nouvelle

répartition des représentants et des sénateurs, 222.

Clôture de la session, 331. - Discours d'ouverture, 830.

CHARBONNAGES. Voy. Mines, Sociétés anonymes.

CHAUSSÉES Voy. Routes.

CHEMIN DE FER DE L'ÉTAT. Loi qui proroge l'art. ter

de la loi du 12 avril 1855 concernant les péages du che-

min de fer 141.- Loi qui affecte un million de francs à

l'extension du matériel d'exploitation, 229. Modifica-

tion à l'art. 50 de l'arrêté organique du 8 avril 1843, 193.

- Arrêtés relatifs à la police des trausports, 57, 115.

Arrêté royal relatif au transit, 809,

CHEMINS DE FER CONCEDES.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Lois relatives à la négociation et à la cote des actions des chemins de fer, 212, 507, 587, 848.-Loi prorogeant le délai d'exécution du chemin de fer de Luxembourg, 354. -Arrêté d'exécution, 423.- Des carrières de Soiguies au chemin de fer de l'Etat, 55. De Châtelet au Campinaire. Règlement de police, 797. D'Anvers à Gand. Modifications aux statuts, 501. Société charbonnière du Rieu du Cœur, à Quaregnon, 142. Société charbonnière de l'Escouffiaux à Hornu, 148. - Société charbonnière de Coune à Jemeppe, 241, 779.- De Jurbise à Tournai. Nomination d'un commissaire, 498. De la Flandre occidentale, 499. Du pays de Waes. Stations, 587.

POLICE.

Chemin de fer de la Flandre occidentale. Etat nominatif des agents chargés, pendant l'année 1847, des fonctions d'inspecteurs en chef de police, d'inspecteurs et de gardes voyers, 32.

CHEMINS VICINAUX, Voy. Voirie vicinale, Communes.
CIRCONSCRIPTION CANTONALE. Loi relative à la ré-
gularisation de la circonscription cantonale, 299.
CITADELLE DE GAND. Sa démolition, 902.
CLERGE CATHOLIQUE. Voy. Services pastoraux.
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE. Loi qui apporte
des modifications au décret du 20 juillet 1831 et au code
d'instruction criminelle, 239.

COLLEGES ELECTORAUX. Voy. Élections.
COLLEGES. Voy. Concours, Fondations.
COMITES INDUSTRIELS. Organisation d'ateliers, 58. —
Nomination des membres du comité central d'industrie
dans la Flandre occidentale, 63.

COMMISSAIRES D'ARRONDISSEMENT. Remplacement provisoire de ceux qui doivent siéger aux chambres législatives, 853.

COMMISSION DE DÉFENSE DU ROYAUME, 758. COMMISSION DES FLANDRES. Institution, 803. COMMISSION ROYALE D'HISTOIRE. Établissement d'un bureau paléographique, 64.

COMMISSIONS D'AGRICULTURE. Voy. Agriculture. COMMISSIONS DE STATISTIQUE. Nominations, 891. COMMUNES.

ERECTION DE COMMUNE.

Loi qui érige en commune distincte les hameaux de Petithier, Poteau et Blanchefontaine, sous le nom de Petithier, 174.

FIXATION DE LIMITES.

Loi qui fixe les limites séparatives des communes de Kessenich, d'Ophoven, de Molen-Beersel et de Kinroy,

12.

ANNULATIONS DE DÉLIBÉRATIONS.

Anvers. Anvers, règlement des écoles primaires, 56. Brabant. Coulture-Saint-Germain, transfert des archives dans un autre local, 477. — Coulture-Saint-Germain, suspension du secrétaire, 707.

Flandre orientale Bassevelde. Règlement de police,

674.

Hainaut. Bleharies, nomination d'un instituteur, 326. Haine, id., 456. Forest, règlement de police, 93. Liége. Bergilers, réunion d'un terrain de l'école au cimetière, 106. - Villers-le-Temple, nomination d'un membre du bureau de bienfaisance, 249.

Limbourg Berlingen, 926

1

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE. Bruxelles. Modification au règlement, 897. Liége. Arrêté sur la composition de la commission, 295. CONSTRUCTIONS ISOLEES. Règlement du Luxembourg, 709, 740.

CONTRIBUTIONS DIRECTES, DOUANES ET ACCISES.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Uniformes des fonctionnaires, 733.

CIRCONSCRIPTION DE RECETTES.

Suppression du bureau de Lanaeken. Les attributions sont conférées au bureau de Smeermaes, 328. - Transfert du bureau de Peer à Brée, 829. - Réorganisation des bureaux de recettes de Houdremont et Willerzie, 793. Bureau de recettes à Grâce-Berleur et Montegnée, 89. A Chimay, 907. La commune de Saint-Léonard fait partie du bureau de Brecht, 347

COUR DES COMPTES. Adjudication de travaux de reconstruction 689

COURSES DE CHEVAUX. Programme des courses instituées par le gouvernement pour l'année 1847, M. p. 884.

Extrait, M. p. 1535. — Subside à la société d'encouragement pour les courses de chevaux dans les Flandres, M. p. 995. Idem à la société d'encouragement pour l'amélioration des races et l'éleve des chevaux dans le

Hainaut, M. p. 995. - Idem à la ville de Spa, pour les courses de cette année, M. p. 995.

D

DECORATIONS. Voy. Ordres, Signes distinctifs. DEFRICHEMENTS Loi sur le défrichement des terrains incultes, 206 Voy. Bruyeres, Communes. DENREES ALIMENTAIRES. Loi accordant la restitution du droit de tonnage payé par les navires qui importent des denrées alimentaires, et interdisant la distillation des pommes de terre et des fécules de pomme de terre, 202,

-Loi qui proroge la libre entrée des subs stances jusqu'au 1er octobre 1848, 291. Prohibition du pain à la sortie, 94. Arrêtés déclarant la libre entrée des farines, 62, 190, 500. Voy. Douanes. DEPARTEMENTS. Voy. Ministères.

DEPOT DE LA GUERRE. Subside pour le catalogue de la bibliothèque, M. p. 590.

DEPOTS DE MENDICITÉ. Nomination du président d'inspection du dépôt de la Cambre, 795.

DETTE PUBLIQUE. Annulation d'obligations des emprunts à 4 et à 3 p. c., M. p 537. - Amortissement semestriel des emprunts de 4 et de 3 p. c., M. p. 553. DEUIL DE LA COUR En conséquence du décès de l'archiduc Palatin, gouverneur et capitaine général de Hongrie, M. p. 249.- En conséquence du décès du landgrave et prince souverain de Hesse Hombourg, M. p. 265. -En conséquence du décès du prince Ernest de Saxe, M. p. 1341. En conséquence du décès de l'archiduc Charles d'Autriche, M. p. 1205. DISTILLATION. Voy. Pommes de terre. DOMAINES. Voy. Biens domaniaux. DOMICILE DE SECOURS.

Brabant. Neerlinter, J. Berrewaerts, M. p. 995.Rotselaer, M. C. De Wachter, M. p. 221. Schaffen, L. Caers, M. p. 879. - Tremeloo, N. Schoovaerts, M. p. 526.- Wespelaer, P. Coppens, M., p. 193.

Flandre occidentale. Pitthem, A. Roose, M. p. 10. - Ruysselede, M. J. Damours, veuve de Leersnyder, M. p. 35.

Flandre orientale. Bachte-Maria-Leerne, L. Van Wanzeele, M. p. 4458. Renaix, P. A. Van Hoolandt,

M. p. 977. Ressegem, P. J. Devuyst, M. p. 526. -Rupelmonde, E. de Seeldraeyers, M. p. 1269

B. Vandewyngaerde, M. p. 10.

Hainaut. Thieusies, A. Goret, M. p. 817.
Liége. Liége, A. Renard, M. p. 193.

DOUANES.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Zeveren,

Tarif officiel des droits d'entrée et de sortie, 678. Loi qui modifie les droits de douanes sur les cuirs et peaux. 6.- Loi relative aux droits de sortie sur les étoupes, 8. Loi qui restitue les droits de tonnage sur les navires qui importent des denrées alimentaires, 202.

Loi qui proroge au 31 octobre 1848 la libre entrée des subsistances, 291. - Assimilation de marchandises non dénommées, 519. Modification au régime de transit par entrepôt, 928. — Arrêté relatif à l'entrée des graines de lin, 847. Arrêté relatif à l'évaluation des marchandises, 785. Arrêté royal pris en exécution de l'art. 3 de la loi du 2 janvier 1847, relative aux droits différentiels, 26.Modification des droits sur les sabots et déchets de sabots du bétail et des chevaux, 417. Arrêté royal qui fixe le droit d'entrée sur quelques espèces de poissons, 35, 875.-Arrêté royal déclarant la libre entrée des farines de toute provenance, 62, 490, 500. Arrêté royal déclarant la libre entrée du bétail, 148, 500, 729. Arrêté royal déclarant la libre entrée de la viande salée et fumée, 176.- Arrété royal prohibant la sortie du pain, 91.

DROITS DIFFERENTIELS,

ELECTIONS AUX CHAMBRES LEGISLATIVES. Convocation du collège électoral de Bruxelles pour l'élection d'un sénateur, 14.- Convocation du collège électoral de Saint-Nicolas pour l'élection d'un représentant, 2. — Convocation des colléges électoraux pour le renouvellement partiel du séuat et de la chambre des représentants, 307. - Convocation des colléges électoraux d'Anvers, de Liége, de Bastogne, 698. - Convocation des collèges électoraux de Nivelles et de Tournay, 699. ELECTIONS COMMUNALES. Formation des listes électorales dans les communes de Brecht et de Saint-Léonard, 157. De Vielsalm et Petithier, 667. Convocation du collège électoral de Montegnée, 250.- Convocation du collège électoral de Saint-Léonard, 303. - Convocation du collége électoral de Petithier, 815. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE. Arrêté royal sur les conférences des instituteurs, 196. Indemnités aux insperteurs cantonaux, 227 Indemnités pour frais de bureau et de déplacement aux inspecteurs qui appartiennent à l'ordre judiciaire, 199. ENSEIGNEMENT MOYEN. Commission de l'Athénée de Hasselt, 903.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. Attributions du conseil académique, 839. Voy. Concours, Jurys d'examen, Universités. ENTREPOTS. Admission des produits helges dans les entrepôts libres d'Anvers, Bruges, Gand, Ostende, 812. — Cautionnement des entreposeurs, 839. Voy. l'ouanes. ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE. Voy. Instituts charitables.

ÉTAT CIVIL. Voy Procureur du roi.

EXPOSITION DE L'INDUSTRIE NATIONALE. Arrêté