-

bation des statuts, 205. Des charbonnages de Courcelles-Nord. Modifications aux statuts, 27. Des hauts fourneaux, fonderie, laminoirs et forges de Gougnies. Approbation des statuts, 167. Des hauts fourneaux de Monceaux. Modifications aux statuts, 325.Du charbonnage de Piéton. Approbation des statuts, 306. - De commerce et préparation des bois indigènes et exotiques à Sclessin. Approbation des statuts, 47. — De la route de Maldeghem à Aeltre. Approbation des statuts, 188. De Courcelles-Nord. Réunion de la concession de Benne-sans Fosse et d'une partie de la concession de Bascoup, 185. Du chemin de fer du Luxembourg. Loi autorisant la prorogation du délai d'exécution, M. p. 4545.

De la Banque de Belgique. M. Kerkove commissaire du roi, 594. — Du chemin de fer du Luxembourg. Approbation de la convention du 29 mai 1847, M. p. 1545.Des mines de houille d'Abboz, 186.- Des mines de la Vieille-Montagne, 491. Pour l'exploitation des établissements de John Cockerill, à Liège et à Seraing. Modification aux statuts, 791. De la route d'Eugies à Mons. Approbation des statuts, 827. Du blanc de zinc et de couleurs à base de zinc. Approbation des statuts, 801. -Du charbonnage de Bonnet-et-Veine à Mouches. Emprunt, M. p. 2885. Les Belges réunis, société d'assurances mutuelles contre l'incendie et l'explosion du gaz à éclairage. Modifications aux statuts, 817.-Compagnie du chemin de fer d'Anvers à Gand par Saint-Nicolas et Lokeren. Modifications aux statuts, M. p. 4639.- Société des mines et fonderies de zine de la Vieille-Montagne. Modifications aux statuts, M. p. 1666.- Des chemins de fer belges de la jonction de l'Est. Approbation des statuts, 641. — Des charbonnages de Belle-Vue, Baisieux, Dour et Thulin. Approbation des statuts, M. p. 2141. Houillère et fonderie de zinc de Valentin-Cocq. Modifications des statuts, 597. Société du Midi-de-Dour et des Chevalières. Ouverture d'un chemin de fer par application de l'art. 24 de la loi du 2 mai 1847, M. p. 1790. SUBSISTANCES. Voy. Douanes.

Brabant. Élargissement de chemins: Bunsbeek, 722. -Esschene, 559 et 706. - Modification au règlement provincial, 714.- Flandre occidentale. Oost-Nieuwkerke, 170. Hainaut. Règlement provisoire sur les chemins vicinaux de grande communication de la province, 868. Elargissement de chemins à Ghoy, 536. Baileux, 270. Bourlers, 123. - Gilly, 746. Lobbes, 781. Lo delinsart, 741.- Solre-Saint-Géry, M. p. 2485. — - Liége. Élargissement de chemins: Acosse, Sart, Lamontzée, 397. Baelen, 596. — Bettincourt, 716. Ferrières, M.

p. 2485.-Glons, 555. — Grivegnée, 172.-- Heure-le-Romain, 805.-Huccorgne, 20.- Liers, 713.- Mortroux, 860.

Slins, 807. Thimister, 715. Verlaine, 747. — Villers, 207. - Welkenraedt, 360. - Wegnez, 884. — Wihogne, 844. Limbourg. Modifications au règlement provincial, 622. Voy. Péages, Police du roulage.

W

WATERINGUES. Règlement en exécution de la loi du 18 juin 1846, 887.