Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... LIÉGE . HAINAUT . FLANERE ORIENTALE . PROVINCES . CLASSE . 134 BAB4444444 2 2 2 2 224444442 3 מ NOMBRE DE Postillons . Monteurs à défaut . Chevaux de trait . Bidets . 20 * 1 1 1 114 264 26-644 12 1 D 29 Non monté . D " » 1 22222222221 ...
... LIÉGE . HAINAUT . FLANERE ORIENTALE . PROVINCES . CLASSE . 134 BAB4444444 2 2 2 2 224444442 3 מ NOMBRE DE Postillons . Monteurs à défaut . Chevaux de trait . Bidets . 20 * 1 1 1 114 264 26-644 12 1 D 29 Non monté . D " » 1 22222222221 ...
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... Liége ) . ( Monit . du 11 janvier 1847. ) ' Léopold , etc. Vu l'atlas des chemins vicinaux de la commune d'Oteppe , province de Liége , dressé en exécution de la loi du 10 avril 1841 , et indiquant une emprise de terrain à effectuer ...
... Liége ) . ( Monit . du 11 janvier 1847. ) ' Léopold , etc. Vu l'atlas des chemins vicinaux de la commune d'Oteppe , province de Liége , dressé en exécution de la loi du 10 avril 1841 , et indiquant une emprise de terrain à effectuer ...
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... Liége . ( Monit . du 12 janvier 1847. ) Léopold , etc. Vu l'atlas des chemins vicinaux de la commune de Huccorgne , province de Liége , dressé en exécution de la loi du 10 avril 1841 , et indiquant des emprises de terrain à effectuer ...
... Liége . ( Monit . du 12 janvier 1847. ) Léopold , etc. Vu l'atlas des chemins vicinaux de la commune de Huccorgne , province de Liége , dressé en exécution de la loi du 10 avril 1841 , et indiquant des emprises de terrain à effectuer ...
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... Liége . 100,190 4,500 7 . Id . de Limbourg . 85,697 8 . Id . de Luxembourg . 89,700 9 . ld . de Namur . 88,400 ע FRAIS DE MILICE . 10. Indemnités des membres des conseils de milice ( qu'ils résident ou non au lieu où siége le conseil ) ...
... Liége . 100,190 4,500 7 . Id . de Limbourg . 85,697 8 . Id . de Luxembourg . 89,700 9 . ld . de Namur . 88,400 ע FRAIS DE MILICE . 10. Indemnités des membres des conseils de milice ( qu'ils résident ou non au lieu où siége le conseil ) ...
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... Liége , trente actions ; 100 M. Gilles - François Davignon , propriétaire à Verviers , vingt - deux actions ; Lesquels réunissant ensemble avec M. le géné- ral baron Evain , propriétaire de cent actions , un nombre total de deux mille ...
... Liége , trente actions ; 100 M. Gilles - François Davignon , propriétaire à Verviers , vingt - deux actions ; Lesquels réunissant ensemble avec M. le géné- ral baron Evain , propriétaire de cent actions , un nombre total de deux mille ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics