Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... destiné à l'alimentation du bétail et à l'amendement des terres . ( Monit . du 7 jan- vier 1847. ) Léopold , etc. Vu la loi du 2 de ce mois ( no 5 ) qui autorise le gouvernement à exempter du droit d'accise le sel brut destiné à l ...
... destiné à l'alimentation du bétail et à l'amendement des terres . ( Monit . du 7 jan- vier 1847. ) Léopold , etc. Vu la loi du 2 de ce mois ( no 5 ) qui autorise le gouvernement à exempter du droit d'accise le sel brut destiné à l ...
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... destiné à desservir ; » Arrête : Art . 1er . Les relais de poste sont classés conformément aux indications du tableau ci- annexé . • Art . 2. Au fur et à mesure que la mise en exploitation de nouveaux chemins de fer dimi- nuera l ...
... destiné à desservir ; » Arrête : Art . 1er . Les relais de poste sont classés conformément aux indications du tableau ci- annexé . • Art . 2. Au fur et à mesure que la mise en exploitation de nouveaux chemins de fer dimi- nuera l ...
Pagina 29
... destiné à augmenter l'éclat de la lumière dans les lampes . ( Monit . du 22 jan- vier 1847. ) 31.12 JANVIER 1847. - Arrêté royal fixant la répartition du contingent de milice pour la levée de 1847. ( Monit . du 18 janv . 1847. ) Léopold ...
... destiné à augmenter l'éclat de la lumière dans les lampes . ( Monit . du 22 jan- vier 1847. ) 31.12 JANVIER 1847. - Arrêté royal fixant la répartition du contingent de milice pour la levée de 1847. ( Monit . du 18 janv . 1847. ) Léopold ...
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... destiné à relier les carrières de Soignies au che- min de fer de l'État , aux clauses et conditions du cahier des charges arrêté par notre ministre des travaux publics , le 1er décembre 1846 ; Vu la loi du 19 juillet 1832 , sur les ...
... destiné à relier les carrières de Soignies au che- min de fer de l'État , aux clauses et conditions du cahier des charges arrêté par notre ministre des travaux publics , le 1er décembre 1846 ; Vu la loi du 19 juillet 1832 , sur les ...
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... destiné à l'instruction des ouvriers d'une province est désigné sous le nom d'atelier provincial ; celui dont la circonscription s'étend à un arrondissement , prend le nom d'atelier d'arrondissement ; s'il est destiné à une certaine ...
... destiné à l'instruction des ouvriers d'une province est désigné sous le nom d'atelier provincial ; celui dont la circonscription s'étend à un arrondissement , prend le nom d'atelier d'arrondissement ; s'il est destiné à une certaine ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics