Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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Pagina 80
... médecin vétérinaire du gouvernement ; 50 Un boucher ; 60 Un herbager ; 70 Un cultivateur ; Ces trois derniers , ainsi que le vice - président et le secrétaire sont désignés par l'administration communale . adoptée ; Vu le certificat ...
... médecin vétérinaire du gouvernement ; 50 Un boucher ; 60 Un herbager ; 70 Un cultivateur ; Ces trois derniers , ainsi que le vice - président et le secrétaire sont désignés par l'administration communale . adoptée ; Vu le certificat ...
Pagina 82
... médecin vétérinaire du gouvernement ; 50 Un boucher ; 6 Un marchand de bestiaux ; 70 Deux herbagers ; 80 Un cultivateur . Ces trois derniers , ainsi que le vice - président et le secrétaire , sont désignés par l'administra- tion ...
... médecin vétérinaire du gouvernement ; 50 Un boucher ; 6 Un marchand de bestiaux ; 70 Deux herbagers ; 80 Un cultivateur . Ces trois derniers , ainsi que le vice - président et le secrétaire , sont désignés par l'administra- tion ...
Pagina 91
... médecin , à Dinant . en 1830 , Stevens , à Maestricht . - corps de garde , en 1830 , Devisschers , à Turnhout . Waterloo , - Soins donnés à la garnison de Dinant , Fournitures de chauffage et d'éclairage aux Fournitures de moyens de ...
... médecin , à Dinant . en 1830 , Stevens , à Maestricht . - corps de garde , en 1830 , Devisschers , à Turnhout . Waterloo , - Soins donnés à la garnison de Dinant , Fournitures de chauffage et d'éclairage aux Fournitures de moyens de ...
Pagina 107
... médecin régi- mentaire un certificat pour obtenir sa pension , pour aller aux eaux , pour avoir une dispense d'un service désagréable . Quand le médecin militaire croit pouvoir donner ce certificat , il n'y a pas de difficulté ; mais s ...
... médecin régi- mentaire un certificat pour obtenir sa pension , pour aller aux eaux , pour avoir une dispense d'un service désagréable . Quand le médecin militaire croit pouvoir donner ce certificat , il n'y a pas de difficulté ; mais s ...
Pagina 108
... médecin de garnison , du médecin de garnison au médecin principal , et du médecin prin- cipal à l'inspecteur général , s'il le faut . Quand la maladie est grave , ce n'est pas à un seul médecin que la cure est confiée ; il y a ...
... médecin de garnison , du médecin de garnison au médecin principal , et du médecin prin- cipal à l'inspecteur général , s'il le faut . Quand la maladie est grave , ce n'est pas à un seul médecin que la cure est confiée ; il y a ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics