Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... MARCHANDISES . D'ENTRÉE . DES DE SORTIE . DROITS . Pavillon Pavillon national , étranger . CUIRS ET PEAUX bruts ou non apprêtés . kilog . francs . francs . francs . ( Grandes peaux . ) ( 3 ) . Verts , importés directement des pays hors ...
... MARCHANDISES . D'ENTRÉE . DES DE SORTIE . DROITS . Pavillon Pavillon national , étranger . CUIRS ET PEAUX bruts ou non apprêtés . kilog . francs . francs . francs . ( Grandes peaux . ) ( 3 ) . Verts , importés directement des pays hors ...
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... 25,000 10,000 £ 36,000 5,000 39,500 18,300 97,800 25,000 15,000 20,900 » 20,900 9,900 9,900 Total . » » 6,478,854 40 • DÉSIGNATION DES MARCHANDISES . BOIS de teinture de toute espèce 24 - RÈGNE DE LEOPOLD Ier . — AN 1847 , No 25 .
... 25,000 10,000 £ 36,000 5,000 39,500 18,300 97,800 25,000 15,000 20,900 » 20,900 9,900 9,900 Total . » » 6,478,854 40 • DÉSIGNATION DES MARCHANDISES . BOIS de teinture de toute espèce 24 - RÈGNE DE LEOPOLD Ier . — AN 1847 , No 25 .
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... MARCHANDISES . BOIS de teinture de toute espèce , non moulus , à l'exception des bois de Fernambouc . CHANVRE en masse , y compris les tiges ou filasses de bananier , l'aloès , le chanvre de Manille , le phormium tenax et autres ...
... MARCHANDISES . BOIS de teinture de toute espèce , non moulus , à l'exception des bois de Fernambouc . CHANVRE en masse , y compris les tiges ou filasses de bananier , l'aloès , le chanvre de Manille , le phormium tenax et autres ...
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... marchandises en magasin şeront évaluées de cinq à dix pour cent en - dessous de leur prix de réalisation , selon la spécialité des marchan- dises sur lesquelles la diminution aura lieu . Art . 12. Le bilan , dressé comme il est dit ci ...
... marchandises en magasin şeront évaluées de cinq à dix pour cent en - dessous de leur prix de réalisation , selon la spécialité des marchan- dises sur lesquelles la diminution aura lieu . Art . 12. Le bilan , dressé comme il est dit ci ...
Pagina 45
... marchandises parcourant le chemin de , fer de l'État et dont les carrières de Soignies seront le lieu d'expédition ou de destination . Les frais de 1éparation et d'entretien ordinaire et ceux de graissage de ces waggons seront sup ...
... marchandises parcourant le chemin de , fer de l'État et dont les carrières de Soignies seront le lieu d'expédition ou de destination . Les frais de 1éparation et d'entretien ordinaire et ceux de graissage de ces waggons seront sup ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics