Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... . BRUXELLES . ADMINISTRATION CENTRALE DE LA PASICRISIE , DE LA PASINOMIE ET DU JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT , Place Saint - Jean , 12 . -- 4860 COLLECTION COMPLÈTE LOIS , DÉCRETS , ARRÊTÉS RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX QUI PASINOMIE.
... . BRUXELLES . ADMINISTRATION CENTRALE DE LA PASICRISIE , DE LA PASINOMIE ET DU JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT , Place Saint - Jean , 12 . -- 4860 COLLECTION COMPLÈTE LOIS , DÉCRETS , ARRÊTÉS RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX QUI PASINOMIE.
Pagina 17
... place du Grand - Sablon , chez le sieur Stoclet , avocat , son manda- taire , un brevet d'invention de quinze an- nées , pour un procédé servant à fabriquer , en terre , des cornues employées pour l'éclairage au gaz ; Au sieur Mertens ...
... place du Grand - Sablon , chez le sieur Stoclet , avocat , son manda- taire , un brevet d'invention de quinze an- nées , pour un procédé servant à fabriquer , en terre , des cornues employées pour l'éclairage au gaz ; Au sieur Mertens ...
Pagina 18
... place du Grand - Sablon , no 20 , un brevet d'importation de dix années , d'empierrement et deux mètres pour chaque ac- pour des machines et appareils propres à comprimer et à façonner certains combus- tibles , brevetés en Angleterre ...
... place du Grand - Sablon , no 20 , un brevet d'importation de dix années , d'empierrement et deux mètres pour chaque ac- pour des machines et appareils propres à comprimer et à façonner certains combus- tibles , brevetés en Angleterre ...
Pagina 24
... place des Martyrs . • 9. Cinquième et sixième septièmes pour l'exécution de la statue équestre de Godefroid de Bouillon . 10. Monuments à élever aux hommes illustres de la Belgique , avec le concours des villes et des pro- vinces ...
... place des Martyrs . • 9. Cinquième et sixième septièmes pour l'exécution de la statue équestre de Godefroid de Bouillon . 10. Monuments à élever aux hommes illustres de la Belgique , avec le concours des villes et des pro- vinces ...
Pagina 30
... place du Grand - Sablon , no 20 , chez le sieur Stoclet , avocat , son manda- taire , un brevet de perfectionnement et d'importation de sept années et cinq mois pour un perfectionnement à la machine à tondre le drap , etc. , déjà ...
... place du Grand - Sablon , no 20 , chez le sieur Stoclet , avocat , son manda- taire , un brevet de perfectionnement et d'importation de sept années et cinq mois pour un perfectionnement à la machine à tondre le drap , etc. , déjà ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics