Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... plan ci - joint , représentant les limites séparatives des communes de Kesse- nich , d'Ophoven , de Molen - Beersel et de Kinroy , est approuvé pour être substitué à celui qui se trouve annexé à la loi du 12 avril 1845 , lequel est non ...
... plan ci - joint , représentant les limites séparatives des communes de Kesse- nich , d'Ophoven , de Molen - Beersel et de Kinroy , est approuvé pour être substitué à celui qui se trouve annexé à la loi du 12 avril 1845 , lequel est non ...
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... plan indiquant l'emplacement proposé pour les bureaux de perception ; Vu les certificats constatant l'accomplissement des formalités prescrites par notre arrêté du 26 juillet 1832 , dans les communes de Thumaide , de Braffe , de Wiers ...
... plan indiquant l'emplacement proposé pour les bureaux de perception ; Vu les certificats constatant l'accomplissement des formalités prescrites par notre arrêté du 26 juillet 1832 , dans les communes de Thumaide , de Braffe , de Wiers ...
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... plan par les lettres A et B. Ce plan sera revêtu du visa de notre ministre de l'intérieur , pour demeurer annexé au présent arrêté ; 40 Un poteau sur lequel le tarif du droit devra être affiché sera constamment placé près de chaque ...
... plan par les lettres A et B. Ce plan sera revêtu du visa de notre ministre de l'intérieur , pour demeurer annexé au présent arrêté ; 40 Un poteau sur lequel le tarif du droit devra être affiché sera constamment placé près de chaque ...
Pagina 16
... plan de détail no 3 , de l'atlas des chemins vicinaux de la commune d'Oteppe est approuvé , tel qu'il résulte des indications dudit plan et du tableau des emprises annexé à l'atlas . Art . 2. Il y a lieu à cession pour cause d'utilité ...
... plan de détail no 3 , de l'atlas des chemins vicinaux de la commune d'Oteppe est approuvé , tel qu'il résulte des indications dudit plan et du tableau des emprises annexé à l'atlas . Art . 2. Il y a lieu à cession pour cause d'utilité ...
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... plans de détail nos 3 et 4 ; Vu le certificat de l'administration commu- nale constatant l'accomplissement des formali ... plan de détail no 4 , le long des parcelles nos 190 et 193 ; Vu la délibération du conseil communal , en date du 4 ...
... plans de détail nos 3 et 4 ; Vu le certificat de l'administration commu- nale constatant l'accomplissement des formali ... plan de détail no 4 , le long des parcelles nos 190 et 193 ; Vu la délibération du conseil communal , en date du 4 ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics