Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... relatif à l'expédition des marchandises sur les chemins de fer . ( Monit . du 30 janvier 1847. ) Léopold , etc. Vu les art . 2 et 3 de la loi du 12 avril 1835 , concernant l'exploitation des chemins de fer , articles ainsi conçus : a ...
... relatif à l'expédition des marchandises sur les chemins de fer . ( Monit . du 30 janvier 1847. ) Léopold , etc. Vu les art . 2 et 3 de la loi du 12 avril 1835 , concernant l'exploitation des chemins de fer , articles ainsi conçus : a ...
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... relatif à un règlement provincial pour l'organi- sation des comités industriels dans la Flandre occidentale ; Nos arrêtés du 31 octobre 1843 et du 25 mars 1844 , approuvant des règlements pour l'insti- tution de comités industriels dans ...
... relatif à un règlement provincial pour l'organi- sation des comités industriels dans la Flandre occidentale ; Nos arrêtés du 31 octobre 1843 et du 25 mars 1844 , approuvant des règlements pour l'insti- tution de comités industriels dans ...
Pagina 92
... relatif à la caisse des veuves et orphelins de l'or- dre judiciaire . ( Monit . du 1er mars 1847. ) Léopold , etc. Vu les statuts organiques de la caisse des veuves et orphelins de l'ordre judi- ciaire , portant : « Art . 44. La pension ...
... relatif à la caisse des veuves et orphelins de l'or- dre judiciaire . ( Monit . du 1er mars 1847. ) Léopold , etc. Vu les statuts organiques de la caisse des veuves et orphelins de l'ordre judi- ciaire , portant : « Art . 44. La pension ...
Pagina 113
... relatif aux officiers du génie . J'ai cité les considérants sur lesquels l'arrêté s'appuie ; on y lit : Il est impossible que la marche de l'instruc- tion scientifique soit la même en temps de guerre ; il serait impossible aussi de ...
... relatif aux officiers du génie . J'ai cité les considérants sur lesquels l'arrêté s'appuie ; on y lit : Il est impossible que la marche de l'instruc- tion scientifique soit la même en temps de guerre ; il serait impossible aussi de ...
Pagina 140
... relatif de chacun , tandis que les inspections leur auront montré les maîtres à l'œuvre , chacun dans son école . Ce règlement général ne comprend - Règlement pour l'organisation des confé- rences des instituteurs primaires . Art . 1er ...
... relatif de chacun , tandis que les inspections leur auront montré les maîtres à l'œuvre , chacun dans son école . Ce règlement général ne comprend - Règlement pour l'organisation des confé- rences des instituteurs primaires . Art . 1er ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics