Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... société d'horticulture de Bruxelles . CHAPITRE XI . AGRICULTURE . Art . 1er . Indemnités pour bestiaux abattus . 2. Fonds d'agriculture . 3. Encouragements à l'agriculture . CHAPITRE XII . MILICE . 1 Art , uniq . Frais d'impression des ...
... société d'horticulture de Bruxelles . CHAPITRE XI . AGRICULTURE . Art . 1er . Indemnités pour bestiaux abattus . 2. Fonds d'agriculture . 3. Encouragements à l'agriculture . CHAPITRE XII . MILICE . 1 Art , uniq . Frais d'impression des ...
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... société anonyme des char- bonnages de Courcelles - Nord , de laquelle il résulte une modification aux statuts de cette société ; Revu les statuts susdits tels qu'ils ont été ap- prouvés par notre arrêté du 12 mars 1840 ; Revu notre ...
... société anonyme des char- bonnages de Courcelles - Nord , de laquelle il résulte une modification aux statuts de cette société ; Revu les statuts susdits tels qu'ils ont été ap- prouvés par notre arrêté du 12 mars 1840 ; Revu notre ...
Pagina 27
... société de Courcelles - Nord , par la liquidation de la Société de Benne - sans - Fosse , et moyennant le prix de cent douze mille francs , payé comptant : tout ce qui en dépend , tel que la société possède le tout en vertu des apports ...
... société de Courcelles - Nord , par la liquidation de la Société de Benne - sans - Fosse , et moyennant le prix de cent douze mille francs , payé comptant : tout ce qui en dépend , tel que la société possède le tout en vertu des apports ...
Pagina 35
... société ano . nyme : pour le commerce et la préparation des bois indigènes et exotiques , à Sclessin . ( Monit . du 9 février 1847. ) Léopold , etc. Vu les expéditions ci - annexées de deux actes publics , reçus les 22 juin et 22 sep ...
... société ano . nyme : pour le commerce et la préparation des bois indigènes et exotiques , à Sclessin . ( Monit . du 9 février 1847. ) Léopold , etc. Vu les expéditions ci - annexées de deux actes publics , reçus les 22 juin et 22 sep ...
Pagina 36
... société les bâtiments , terrains , des voix présentes . En outre , et aussitôt après la même approba- 10. CHAPITRE PREMIER . DE L'ÉTABLISSEMENT , DU NOM , de la durée DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES OPÉRATIONS . Art . 1er . La société en ...
... société les bâtiments , terrains , des voix présentes . En outre , et aussitôt après la même approba- 10. CHAPITRE PREMIER . DE L'ÉTABLISSEMENT , DU NOM , de la durée DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES OPÉRATIONS . Art . 1er . La société en ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics