Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Volume 28Administration centrale de la Pasicrisie, 1860 |
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... spécialement chacune des neuf provinces , sera envoyée à MM . les directeurs des postes , Art . 2. Le relais de Bruxelles sera , par excep- chargés d'en assurer l'exécution . tion , composé de : 4 postillons ; 2 monteurs à défaut ; 16 ...
... spécialement chacune des neuf provinces , sera envoyée à MM . les directeurs des postes , Art . 2. Le relais de Bruxelles sera , par excep- chargés d'en assurer l'exécution . tion , composé de : 4 postillons ; 2 monteurs à défaut ; 16 ...
Pagina 25
... spécialement tarifés . CORNES et bouts de cornes de bœuf , de vache , de buffle , de mouton , de chèvre , etc. GRAINES , savoir : de colza , de navette , de chènevis ou de chanvre , de lin et de sésame , de cameline et toutes graines ...
... spécialement tarifés . CORNES et bouts de cornes de bœuf , de vache , de buffle , de mouton , de chèvre , etc. GRAINES , savoir : de colza , de navette , de chènevis ou de chanvre , de lin et de sésame , de cameline et toutes graines ...
Pagina 31
... spécialement tarifé , 6 francs par 100 kilogrammes . Art . 2. Les lamproies fraiches sont déclarées libres à l'entrée . Notre ministre des finances ( M. J. Malou ) est chargé de l'exécution du présent arrêté . 36 . - 15 JANVIER 1847 ...
... spécialement tarifé , 6 francs par 100 kilogrammes . Art . 2. Les lamproies fraiches sont déclarées libres à l'entrée . Notre ministre des finances ( M. J. Malou ) est chargé de l'exécution du présent arrêté . 36 . - 15 JANVIER 1847 ...
Pagina 38
... spécialement aura que voix consultative . Les procès - verbaux seront revêtus de la signa- conseil. 40 De donner , représenté par trois de ses membres au moins , mainlevée des inscriptions hypothécaires ` prises au profit de la société ...
... spécialement aura que voix consultative . Les procès - verbaux seront revêtus de la signa- conseil. 40 De donner , représenté par trois de ses membres au moins , mainlevée des inscriptions hypothécaires ` prises au profit de la société ...
Pagina 39
... spécialement à une nouvelle séance et délibérer , si six membres administrateurs ou commissaires sont présents . Art . 29. Dans chaque réunion ordinaire du conseil général , le directeur gérant lui fait un rapport sur la situation ...
... spécialement à une nouvelle séance et délibérer , si six membres administrateurs ou commissaires sont présents . Art . 29. Dans chaque réunion ordinaire du conseil général , le directeur gérant lui fait un rapport sur la situation ...
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Parole e frasi comuni
10 avril 1847 qui accorde 1er mars 31 juillet acceptée ce jour accorde la naturalisation Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril Bavay brevet d'importation brevet d'invention budget bureau canton cent centimes chambre des représentants chargé de l'exécution chemin de fer chevalier de l'ordre commune comte de Theux conseil communal d'invention de quinze décembre délibération dépenses députation permanente dispositions dix années domicilié à Bruxelles entrepôt février Gand gouvernement Groenendael Hasselt janvier juillet juin jury l'administration l'art l'article l'entreposeur l'entrepôt l'exécution du présent l'exercice l'ordre de Léopold Liége Loi du 24 mandataire marchandises mars membres ment ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur naturalisation ordinaire nomme chevalier ordinaire au sieur péage prescrites présent arrêté présente loi proposition province province de Hainaut province de Liége route royal qui nomme section sera seront service sieur Stoclet société tion travaux publics