 | France assemblée nat - 1789 - 466 pagine
...adoptée. , M. le Président a lu alors le projet de serment suivant, qui a été adopté unanimement. « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi » et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir y> la Constitution décrétée par l'Assemblée Natio»:» nale et acceptée par le Roi. » Un Membre... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 516 pagine
...obligations civiques et mes fonctions curiales ou eclésiastiques ; d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblee Nationale , et acceptée par le Roi. Signé TRANNOY, Curé de Rozoy, Département de l'Oile... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 474 pagine
...^ e ce m 0 * 3 i et de trouver bon que ccftriirié feux, Je jute d'être fidèle à là Nation, à la Loi 'et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir lia Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale,' et acceptée par le Roi. Signé , L.-P.-J\... | |
 | 1790 - 476 pagine
...supplier l'Assemblée, adhésion formelle au serment que ses Mem"Tîres ont prêté le 4 de ce mois. » « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la ••...•• mon pouvoir la Constitution décrétée par > l'Assemblée Nationale , et acceptée par le .. Roi.» Signé, LP J D'ORLÉANS. Cette lettre a été... | |
 | 1790 - 568 pagine
...crainte , mais parune volonté libre et selon Dieu. Enfin , comme citoyen et fonctionnaire public ; je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée par le roi. Deuxième lettre aux Rédacteurs de la Feuille... | |
 | Etienne Dumont - 1790 - 588 pagine
...comme président , a prononcé Je. premier ces paroles: "Je jure d'êtr» fidelle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi ". On a commencé l'appet nominal. Les députés, se... | |
 | 1790 - 564 pagine
...selon Dieu. Enfin , comrrte citoyen et fonctionnaire public ; je jure d'être iidcle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée par le roi. Deuxième lettre aux Rédacteurs de la Feuille... | |
 | 1790 - 864 pagine
...Du 6 AU i3 FÉVRIER 1790. Du Serment Civique. « JE jure d'être fidelle à la nation , à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assembléenatioua'le, et acceptée par le roi ». Tel est le serment qui a été prononcé par les... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1791 - 504 pagine
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je- jura d' être fidele à la nation , à, la loi , et au roi ; et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution tju royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituaetu aux années i78;), i79o, ef i7o,i.... | |
 | 1792 - 682 pagine
...le rendre durable , et d'écarter de uons tont ce qui peut tronbler l'ordre et la paix. Disons tons, je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tont inon ponvoir la traucîuillité publique », du club des Feuillans , en allant à son comité... | |
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... Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
