Journal officiel de la République française1927 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 12
... février 1872 ( art . 1o à 9 ) ; Loi du 15 juin 1872 ( art . 2 et 14 ) ; Loi du 15 mars 1873 ( art . 4 ) ; Loi du 30 décembre 1873 ( art . 2 ) ; Loi du 19 février 1874 ( art . 1er et 2 ) ; Loi du 21 juin 1875 ( art . 6 et 7 ) ; Loi du 18 ...
... février 1872 ( art . 1o à 9 ) ; Loi du 15 juin 1872 ( art . 2 et 14 ) ; Loi du 15 mars 1873 ( art . 4 ) ; Loi du 30 décembre 1873 ( art . 2 ) ; Loi du 19 février 1874 ( art . 1er et 2 ) ; Loi du 21 juin 1875 ( art . 6 et 7 ) ; Loi du 18 ...
Pagina 68
... février 1927 . Morand , à dater du 16 février 1927 . Kicin , à dater du 1er mars 1927 . Zwierkowski , à dater du 1er octobre 1927 . Michaux , à dater du 1er décembre 1927 , Brunet , à dater du 1er décembre 1927 . Rédacteurs . Pour la re ...
... février 1927 . Morand , à dater du 16 février 1927 . Kicin , à dater du 1er mars 1927 . Zwierkowski , à dater du 1er octobre 1927 . Michaux , à dater du 1er décembre 1927 , Brunet , à dater du 1er décembre 1927 . Rédacteurs . Pour la re ...
Pagina 86
... février . Boue , 5 février . Mme Frezouls , 5 février . Rhodes , 15 février . M Mues Henry , 25 avril . M. Thome , 18 février . Gauthier , 5 juin . Mme Besnard , 1er juillet . Mile Jouannaud , 1er juillet . Mme Saint - Blancat , 1er ...
... février . Boue , 5 février . Mme Frezouls , 5 février . Rhodes , 15 février . M Mues Henry , 25 avril . M. Thome , 18 février . Gauthier , 5 juin . Mme Besnard , 1er juillet . Mile Jouannaud , 1er juillet . Mme Saint - Blancat , 1er ...
Pagina 100
... février 1927 . Geur bl , 6 rég . Indisponible ( art . 19 ) provisoirement . Creissen , établissement central du maté- tériel spécial du génie . 20 liste : MM . Trépo , 8 ° rég . Kauffeisen , 18 rég . 20 Officiers d'administration . De ...
... février 1927 . Geur bl , 6 rég . Indisponible ( art . 19 ) provisoirement . Creissen , établissement central du maté- tériel spécial du génie . 20 liste : MM . Trépo , 8 ° rég . Kauffeisen , 18 rég . 20 Officiers d'administration . De ...
Pagina 129
... février 1926 con- cernant la revision des traitements du personnel du Conservatoire national de inusique et de déclamation ( page 172 ) . modifiant le décret du 28 février 1926 en ce qui concerne les traitements du per- sonnel de la ...
... février 1926 con- cernant la revision des traitements du personnel du Conservatoire national de inusique et de déclamation ( page 172 ) . modifiant le décret du 28 février 1926 en ce qui concerne les traitements du per- sonnel de la ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er décembre 1er janvier 1er juillet 1er octobre 1re classe 28 décembre 2º classe 31 décembre actes adjudant agents Ancienneté ans 11 mois ans 6 mois ans de services août articles avril blessé et cité bonification Brest bureau de recrutement campagnes centimes ci-après concédée par décret d'infanterie Déc déclaration déduction des sommes départemental des pen dispositions docteur en médecine ÉDOUARD HERRIOT février garde champêtre GASTON DOUMERGUE GEORGES LEYGUES hectolitres Idem Indemnité jouissance du 1er Journal officiel jours de services juge de paix juin kilogr l'administration l'article l'enregistrement l'entrepreneur l'Etat lieutenant Lorient maitre mars Membres suppléants dudit ment ministre des finances Morlaix officiers Pension avec jouissance présent décret présente annule président du conseil prévues RAYMOND POINCARÉ rég République française second maître section sera sergent au bureau seront services civils Services militaires sions sous-lieutenant subvention suppléants dudit tribunal tarifs taxe tion Tirage titre Toulon tribunal départemental voitures