2401. Introduction à l'étude du code Napoléon, par F. de Lassaulx. Paris, 1812, in-8. bas.

2402. Code Napoléon; édition officielle. Paris, impr. Imp. 1807, in-4. v. rac. fil.

2403.

Le même; édition conforme. Ibid. Renaudière, 1807, in-8. dem.-rel.

L'exemplaire est interfolié de pap. blanc, et les premiers feuillets contiennent quelques additions manuscrites.

2404. Codex Napoleonianus, e patrio in latinum translatus, ab H. B. Gibault. Pictavii, 1808, in-8. bro.

2405. - Discussions du code Napoléon dans le conseil d'état, par Jouanneau et Solon; 2e édition augmentée d'un 3me volume par Delaporte. Paris, 1808, 3 vol. in-4. bro. 2406.- Codigo Napoleon con las variaciones adoptadas por el cuerpo legislativo. Madrid, 1809, pet, in-4. bro. 2407.-Le même code Napoléon (en polonais). Warsovie, 1810, in-8. bas. fil.

2468.-Coup-d'œil sur le code Napoléon en Allemagne, dédié au prince Primat. Paris, 1810, in 8. v. éc. fil. 2409. Code Napoléon, mis en vers français par D*** ex-législateur. Paris, 1811, in-12. bro..

2410.- Manuel de la jurisprudence du code Napoléon, par C. L. Rousseau. Riom, 1811, in-8. bro.

2411. Conférences sur le code Napoléon; suivies d'une analyse raisonnée par ordre alphabétique, par Hua. Paris, 1812, 5 vol. in-12. bro.

2412. Code Napoléon annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, par Sirey. Paris (1814), in-4. bro.

2413. Cours de droit français, ou du Code Napoléon approfondi, divisé en deux parties par Cotelle. Paris, 1813, 2 vol. in-8. bro. en cart, mar. fil.

2414. Projet de code de procédure civile, avec les Observations de la chambre des avoués près la cour d'appel de Paris Mstes, Paris, 1804, in-8. bas. (interfolié de pap. blanc). 2415.-Code de procédure civile; édition officielle. Paris, impr. Imp. 1806, in-4. bro.

2416.- Le même, avec exposés des motifs, rapports et discours; édition du corps législatif. Paris, 1806, 3 vol. in-8. bro.

2417.- Nouveau traité et style de la procédure civile, ou le Code judiciaire mis en pratique par des formules, par P. Le Page. Paris, 1806, in-4. bro. en cart.

2418. Le même ouvrage; 4 édition corrigée d'après les observations de la chambre des avoués. Paris, 1808, in-4. bro.

2419. Introduction à la procédure civile, par Pigeau; 4 édition augmentée par Poncelet. Paris, 1822, in-8. br. 2420.-Dictionnaire textuel, analytique et raisonné du Code de la procédure civile, et des articles du Code civil qui y sont relatifs, par A. G. Daubanton. Paris, 1807, 2 tom. I vol. in-8. bas.

2421.

Analyse raisonnée et conférences des opinions des commentateurs et des arrêts des cours sur le Code de procédure civile, par G. L. J. Carré. Rennes, 1811, 2 vol. in-4. bro.

2422.Traité de procédure civile et commerciale, par Hautefeuille. Paris, 1812, in-4. bro.

2423. Code de commerce; édition officielle. Paris, 1807, in-8. bas.

2424. Le même, accompagné de notes et d'observations par Fournel. Paris, 1807, in-8. bro.

2425. Le même. Ibid. 1819, in-8. bro.

2426. Procès-verbaux du conseil-d'état, contenant la discussion du projet du Code de commerce. Paris, 1813, 2 vol. in-4. bro.

2427. Cours de droit commercial, par J. M. Pardessus ; 2e édition. Paris, 1821, 5 vol. in-8. bro.

2428. Quelques réflexions sur la législation commerciale et les moyens de la mettre plus en harmonie avec la monarchie, par A. J. Menot. Paris, 1823, in-8. bro.

2429. Observations des Tribunaux criminels et des Tribunaux d'appel sur le projet du Code criminel. Paris, 1805, 8 vol. in-4. bro.

2430.Code d'instruction criminelle, avec les motifs et rapports; suivi du Code pénal. Paris, 1808. 4 part. 1 vol. in-8. bro. en cart.

2431. Les mêmes Codes; édition officielle. Paris, 1810, 2 part. 1 vole-in-8. bas.

2432.- Code pénal, trad. en espagnol par D. Ben. Redondo de Toledo; suivi du texte français de l'édition officielle. Paris, 1810, 2 part. 1 vol. in-8. v. rac. fil.

2433, Traité pratique du Code d'instruction criminelle, avec formules, par A. G. Daubanton. Paris, 1809, in-8. b. Dictionnaire textuel raisonné, par ordre sommaire et de matières du Code d'instruction criminelle, par le même. Ibid. 1809, in-8. bro.

2434. Manuel d'instruction criminelle, par Bourguignon. Paris, 1810, in-4. bro.

2435. Le même. Ibid. 1811, 2 vol. in-8. bro.

2436. Dictionnaire raisonné des loix pénales de France, par le même. Paris, 1811, 3 vol. in-8. bro.

2437. De l'instruction criminelle considérée dans ses
rapports avec les loix nouvelles et la jurisprudence de la
cour de cassation, par Carnot. Paris, 1812, 2 vol.
in-4. dem.-rel.

2438. Observations des commissions consultatives sur le
projet de Code Rural, mises en ordre et analysées par
Deverneilh. Paris, 1810-14, 4vol. in-4. bro. en cart.
2439. Les loix rurales de la France, rangées dans leur ordre
naturel, par Fournel. París, 1819, 2 vol. in-8. bro.
2440. Projet de code rural et de code forestier, par
Paris, 1819, 2 part. 1 vol. in-8. bro.

Ardant.

Traités particuliers sur différens Titres des Codes du nouveau Droit Français, tant civil que criminel.

2441. Du Mariage dans ses rapports avec la religion et avec les loix nouvelles de France (par Agier). Paris, 1801, 2 vol. in-8. bas.

2442. De la législation sur le mariage et sur le divorce par And. Nougarede. Paris, 1802, in-8. bas.

2443. Histoire des loix sur le mariage et le divorce, par le même. Paris, 1803, 2 vol. in-8. bro. - Loix du mariage et du divorce, depuis leur origine dans le droit romain, par le même; 2. édition. Ibid. 1816, 1 vol. in-8. bro. 2443 bis. Jurisprudence du mariage, conférée avec le droit romain, le droit canonique, et le droit français antérieur au Code civil, suivie de l'aperçu des changemens qu'elle doit éprouver par l'abolition du divorce, par le même. Paris, 1817, in-8. bro.

2444. Jurisprudence du mariage sous le rapport moral: traité tendant à concilier les loix du Code Napoléon, de l'organisation des cultes, et de l'enseignement public, par J. B. Ferrero. Turin, 1808, 2 vol. in-8. bro.

Sur la loi 2445. Du Divorce, par Hennet. Paris, 1792. du mariage, la loi du Divorce et le système de l'adoption. Ibid. 1793. Essai sur le mariage, considéré sous des rapports naturels, moraux et politiques, ou moyens de faciliter et d'encourager les mariages en France, (par Pétion de Villeneuve). Genève, (Chartres) 1785, etc., etc.— 5 bas. rac. fil. part.

vol. in-8. D'après M. Barbier, la publication du dernier ouvrage fut arrêtée. 2446. Observations sur l'accord de la raison et de la religion le rétablissement du Divorce, l'anéantissement des séparations et la réformation des loix sur l'Adultère, par Bouchotte. Paris, 1790, in-8. dem.-rel.

pour

12

2447. Accord de la révélation et de la raison, contre le Divorce, coutumes et loix de plusieurs anciens peuples sur le le divorce, par l'abbé de Chapt de Rastignac. Paris, 1790,

in-8. bro.

2448. Du Divorce considéré au 19.o siècle, relativement à l'état domestique et à l'état public de société par L. G. A. B. (Bonald). Paris, 1801. in-8. v. rac. fil.

2449. Le même ouvrage; seconde édition augmentée par l'auteur. Ibid. 1805, in-8. bro.

2450. Teoria civile e penale del Divorzio, seguita dal analisi della legge francese 30 ventoso anno XI, relativa allo stesso argomento di Melch. Gioja. Milano, 1803, in-8. bas. fil. d. s. t.

2451 Hen. Nienhuis dissertatio juridica ad locum juris Napoleonei de Divortio. Groninga, 1812, in-8. v. rac. fil. d. s. t. 2452. Du Divorce et de la Séparation, considérés dans leurs rapports avec la charte, la morale et la politique, par J. P. Chrestien de Poly. Paris, 1815, in-8. bro.

2453. Jurisprudence sur la capacité personnelle et sur l'effet des contrats des femmes mariées, etc. par J. B. M. Robert. Paris, 1813, in-8. bro.

2454. Le Code des Femmes, ou récits et entretiens sur leurs droits, privilèges, devoirs et obligations, etc.; par Aug. Ch. G., avocat. Paris, 1823, in-8. bro.

2455. Loix des Familles, ou essai sur l'histoire de la puissance paternelle et sur le divorce, par Nougarede: 2.o édition augmentée. Paris, 1814, in-8. bro..

2456. Autre exemp.

in-8. pap. vél. v. rac. fil.

2457. Essai sur la puissance paternelle, par J. P. Chrestien de Poly. Paris, 1820, 2 vol. in-8. bro.

2458. La puissance paternelle en France, mise en rapport avec les intérêts de la société : essai sur l'adultère considéré dans ses rapports avec nos loix et avec nos mœurs, par A. T. Desquiron. Paris, 1821, in-12. bro. 2459. Nouveau traité des Donations entre vifs, testamentaires, et des successions, suivant les principes du Code civil (par Commaille). Paris, 1804, 2 vol. in-8. dem.-rel. 2460. Traité des Enfans naturels, d'après les principes du Code et ceux de l'ancienne et de la nouvelle jurisprudence, par Rolland de Villargues. Paris, 1811, in-8. bro. 2461. Des substitutions prohibées par le Code civil, par le même. Paris, 1821, in-8. rel. antiquée, fil. d. s. t. et fers à froid.

2462. Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle établie par le Code civil, par Chabot, de l'Allier. Paris, 1804, in-8. has.-Commentaire sur

la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, par le même. Paris, 1805, in-8. bas. rac. fil. 2463. Commentaire sur la loi du 13 floreal an XI, relative aux donations et aux testamens, par Bernardi. Paris, 1805, in-8. bro. 2464. Essai sur la tutelle et la curatelle publiques (par Desmagny). Paris, 1800, in-8. bro. - Traité de l'adoption, par F. J. R. Ibid. 1813, in-8. bro.

2465. Traité de la minorité, de la tute le et l'émancipation, par A. T. Desquiron. Paris, 1810, in-8. bro.

2466. Traité méthodique et complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens, suivant les loix anciennes, intermédiaires et nouvelles, par Tissandier. Paris, 1805 et 1806, 8 vol. in-8. bro.

2467. Traité des testamens, legs et fidéi-commis, ou analyse de la 5. partie des Pandectes, et des loix du Code et des novelles sur la même matière, par L. Barn. Cotelle. Paris, 1807, in-8. bro.

2468. Traité des donations, des testamens, et de toutes autres dispositions gratuites, snivant les principes du Code Napoléon, par J. Grenier, du Puy-de-Dôme. Clermont, 1807, 3 vol. in-8. bro.

2469. Notions élémentaires et tableaux des divers ordres de successions, par M. Desain. Meaux, 1812, in-8. rel. en c. 2470. Traité de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation, par Salviat. Limoges, 1816, 2 vol. in-8. bro.

2471. Traité du droit du domaine de propriété, par Pothier, nouvelle édition mise en rapport avec le Code civil par Hutteau fils. Paris, 1807, in-8. bas. Eloge historique de Pothier, par Le Trosne. Orléans, 1773, in-12. b. en c. 2472. Dictionnaire raisonné, ou exposition par ordre alphabétique des loix sur les transactions entre particuliers, par F. Fournel. Paris, 1798, in-8. bro.

2473. Législation des Rentes foncières, et application de ses principes à diverses rentes du département de Vaucluse et d'autres parties de la France. Paris, 1805, 2 part. I vol. in-8. v. rac.

2474. Du rétablissement des rentes foncières mélangées de féodalité, par H. Dard. Paris, 1814, in-8. bro.- Mémoires sur les baux à ferme et à métayage couronnés par la classe d'agriculture de la société de Genève. Genève, 1823, in-8. bro.

2475. Des Émigrés et de leurs créanciers depuis la restauration, par Lepage. Paris, 1823, in-8. bro. -Essai sur la propriété, ou considérations morales et politiques sur les