Sainte-Clotilde établies à Paris, rue de
Reuilly.

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au
sieur Vaucher....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Puellcmontier, de Lecey, de
Belflou, de Dennevy, de Plougouver,
d'Erdeven, de Serazéreux, de Vaucogne,
de Beaulieu, de Domagné et des Blancs-
Manteaux de Paris; aux séminaires de
Toulouse, d'Angers, d'Agen, de Fréjus,
de Sens et d'Orléans .

*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à la fabrique de l'église
de Sornay...
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Banville et du Mont-d'Or, et aux
séminaires d'Autun.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
reptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Sailly, de l'Hôtellerie de
Flée, de Falga, d'Isbergues, de Guarbec-
ques, de la Hitère et Gouzens, de Noyelle-
Vion, de Plouescat, de Pontécrépin, de
Diffenbach, de l'île Rousse et de Saint-
Gervais de Paris; aux séminaires de Cam-
brai et de Nîmes..

Idem.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Cohendet.

257 et suiv.

Idem.
Idem.

20.

au sieur Arnier de Vallon..

au sicur de Vecchietti......

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Allanche, d'Ampiac, de Bous-
quet, de Ferrières, de Saint-Symphorien

21 Mai 1827. 23.

Idem.

Idem.

27.

2 Juin.

de Lay, de Boismé, de Marignac-Las-
peyres, de Plougouver, de Nyons, de la
Haye-Piquenot, et de Saint-Étienne du
Mont de Paris; aux communautés reli-
gieuses établies à Nantes, à Périgueux, à
Valence, à Arras et à Langres; à la con-
grégation des sœurs de charité de Saint-
Vincent de Paul et aux chanoinesses de
Notre Dame de Saint-Augustin à Paris,
aux séminaires d'Avignon et de Saint-
Claude..

CODE FORESTIER..

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-
ceptation d'un legs fait à l'école de méde-
cine...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Barbonville, de Valsonne,
de Niort, de Tremblecourt, de Saint Clet,
de Bourg-A gental, de Hattstatt, de Saint-
Martin d'Agonac, de Belmont et de Bis-
troff; aux religieuses de Bourg-Argental et
aux séminaires de Nantes, du Mans et de
Toulouse.....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur

Blanz,,..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de la Selle, de Saint-Julien-en-
Bora, de Saint-Maurice-sur-Aveyron, de
Cambrai, de Capelle, de Saint-Philibert
des Champs, de Saint-Pierre-Église, de
Méharicourt, d'Argentan, de Saint-Phil-
bert, de Spincourt, de Marsac, d'Aoste,
de Vanvres, de Plusquelles, de Plévin et
de Goutz; aux séminaires d'Autun, d'Auch
et de Grenoble....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com

2 Juin 1827.

6.

Idem.

Idem.

munautés religieuses de Charly, d'Aire,
du Havre, de Chemillé, de Saint-Nicolas
de Port, de Vézelise; aux sœurs de charité
de Saint-Julien du Mans et de Saint-Michel
de Paris, aux séminaires de Dax et de la
Rochelle, aux fabriques des églises de-Ra-
Crange, de Pfaffenheim, d'Outremécourt,
deSaint-Martin, île de Ré, d'Aix, d'Eclaron
et de Domvallier, et aux évêques succes-
sifs d'Angers....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Albepierre, d'Aix, de Poujol,
de Hudimesnil et de Meaux, au séminaire,
aux sœurs de la charité, aux frères de la
Doctrine chrétienne et au collège de Cam-
brai........

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes de Magneville, de Panissière, de
Rocourt, de Saint-Marc de Vaux, de Saint-
Laurent de Chamousset, de Chamalières,
de Corcelle et d'Averton; aux pauvres d'Ar-
mentières, de Laon, de Rocourt, de Mirc-
poix, des Outeaux, de Carn, de Ratières,
de Barneville, de Noyon, de Sorrèze, de
Belgencier, de Saint-Maximin, de Gérard-
mer, de Saulxures, de Bourg-du-Péage, de
Luc, de Coulomby et de Bayonne; aux
hospices de Castelnaudary, de Dôle, du
Puy, de Romorantin, de Bourbonne, de
Macon, de Rouen, de Troyes, d'Aix, de
Mortain et de Sainte-Marie du Mont....
Loi qui proroge jusqu'au 1. janvier 1829
l'exécution des dispositions des articles 106
du Code forestier...

et 107
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres de
Bayonne, de Lacq, de Saint-Ouen de

6 Juin 1827.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.
Idem.

10.

13.

Idem.

TITRES DES LOIS, &c..

Mimbré, de Saint-Aubin de Locquenay et
de Paris...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres des
10. et 11. arrondissemens de Paris..... 180.

180.

207 et 208.

208.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Carrette à faire des changemens et additions
à son usine dite la forge haute, située com-
mune de Bologne, département de la Haute-
Marne.....
*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation de legs faits aux pauvres de Cosmes,
de Penton, de Simplé et de Marigné..... 181. 224.
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Dehocx...

au steur Perry.

au sieur Paretto..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de la Norville, de Rivière-le-Bois,
d'Ugny, de Delouze, de Montigny-lès-Vau-
couleurs, de Clermont-sur-Meuse, de Dom-
mery, de Mayenne, d'Amiens, de Bourgon,
de Monhoudon, de Saint-Clément-sous-
Valsonne, de Savignac, de Sorcy, de Fron-
ville et de Cohons; aux séminaires de
Bayonne et de Charleville; et aux congré-
gations et communautés religieuses de Ca-
rentan, d'Aire, de Calais, de Langogne,
de Lyon, de Nancy, de Pradelles, de Saint-
Flour, de Roanne et d'Orléans...
* ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de Nanteuil, de Casale, de
Négrepelisse, de Vanault-le-Châtel et de
Meung.....

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à la commune de Ver-
quin.....

185. 316.

185.

317.

855.

203.

196.

507 et suir.

178.159 et

160.

180. 208.

TITRES DES LO!S, &c.

* ORDONNANCE du Roi qui concède les
mines de houille de la Pénide, Megecoste
et Lorme, de Fondary et d'Armois, dépar-
temens de la Haute-Loire et du Puy-de-
Dôme.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
protestans de Nîmes, à l'église protestante
du Vigan; aux communes de Châlons-sur-
Marne, de Rabastens, de Saint-Symphorien
d'Ozon, de S'ainm-Front, de Saint-Brice de
Landelle, de Vilhain et de Saint-Maudez ;
aux pauvres de Lugny, de Bouly, d'Am-
piac, de Jurques, de Cahagnes, de Saint-
Félix, de Besançon, de Die, de Montmc-
rency, de Peyriac-Minervois, de Lion-sur
mer, d'Écutigny, de Bessey-la-Cour, de
Vallerangue, de Cavagnac, de Streuquels,
de Gramat, de Lavergne, de Tauriac, de
Vengeons, de Vielleségur, de Navarrens,
d'Émalleville, de Mirecourt, de Darney,
de Beaulieu, de Meyrac et de Thoux; aux
hospices de Condom, du Croisic, de Fer-
rières, de Marmande, de Villefranche,
d'Auriol, de Morlaix, d'Uzès et de Tou-
louse...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Richelieu, de Boën, de Collioure, de
Sablé et du Mans; aux pauvres de Riche-
fieu, de Lannejols, de Nivillac, de Lille et
de la paroisse Notre-Dame des Victoires de
Paris..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites au sémi-
naire d'Agen; aux fabriques des églises de
Langogne, de Soupir, de Petit-Tenquin,

de Bubry, de Guewenheim et de Vigny...196.511 et * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux fabriques

512.

VIII.'Série. Tome VII,

a vj