Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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Pagina iv
... Idem . 22 Fly . 1826 . 1.er Mars . au sieur Laschet . au sieur Liégeo :. au sieur Clausse . au sieur Schils .. 10 Mars 1825 . 24 Mars . * Ordonnances du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Peyran ..... au ...
... Idem . 22 Fly . 1826 . 1.er Mars . au sieur Laschet . au sieur Liégeo :. au sieur Clausse . au sieur Schils .. 10 Mars 1825 . 24 Mars . * Ordonnances du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Peyran ..... au ...
Pagina vii
... Idem . Idem . 16 . Sainte - Clotilde établies à Paris , rue de Reuilly . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Vaucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs ...
... Idem . Idem . 16 . Sainte - Clotilde établies à Paris , rue de Reuilly . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Vaucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs ...
Pagina x
... Idem . Idem . Idem . Idem . 10 . 13 . Idem . TITRES DES LOIS , & c .. Mimbré , de Saint - Aubin de Locquenay et de Paris ... N.os des Pages . Bull . 179 . 192 . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux ...
... Idem . Idem . Idem . Idem . 10 . 13 . Idem . TITRES DES LOIS , & c .. Mimbré , de Saint - Aubin de Locquenay et de Paris ... N.os des Pages . Bull . 179 . 192 . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux ...
Pagina xi
France. DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 . Idem . Idem . Idem . Idem . TITRES DES LO ! S , & c . * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille de la Pénide , Megecoste et Lorme , de Fondary et d'Armois , dépar- temens de la Haute ...
France. DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 . Idem . Idem . Idem . Idem . TITRES DES LO ! S , & c . * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille de la Pénide , Megecoste et Lorme , de Fondary et d'Armois , dépar- temens de la Haute ...
Pagina xii
France. DATTS des LOIS , & c . 20 Juin 1827 . Idem . Idem . Idem . Idem . 24 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . des églises de Peseux , de Portieux , de Vil- lers - le - Sec et de Xivray ... ORDONNANCE du Roi portant réglement sur les ...
France. DATTS des LOIS , & c . 20 Juin 1827 . Idem . Idem . Idem . Idem . 24 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . des églises de Peseux , de Portieux , de Vil- lers - le - Sec et de Xivray ... ORDONNANCE du Roi portant réglement sur les ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES