Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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Pagina iv
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Hackenberger ...... 29 . 1er Avril . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- 185. 313 . 185 . 316 . 197 . 5.29 . 185. 316 . 175 . 35 . 175 . 35 . 180 . 207 . 185. 311 . 175 ...
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Hackenberger ...... 29 . 1er Avril . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- 185. 313 . 185 . 316 . 197 . 5.29 . 185. 316 . 175 . 35 . 175 . 35 . 180 . 207 . 185. 311 . 175 ...
Pagina vi
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Daw .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Nevers , de Briouze , de Cam- brai , de Saint - Viaud , de ...
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Daw .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Nevers , de Briouze , de Cam- brai , de Saint - Viaud , de ...
Pagina vii
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Vaucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Puellcmontier , de Lecey , de Belflou , de Dennevy , de ...
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Vaucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Puellcmontier , de Lecey , de Belflou , de Dennevy , de ...
Pagina viii
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Blanz ,, .. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de la Selle , de Saint - Julien - en- Bora , de Saint - Maurice ...
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Blanz ,, .. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de la Selle , de Saint - Julien - en- Bora , de Saint - Maurice ...
Pagina xv
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Latour .... * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Braedler , Huber , Isnardi et Stock , à établir leur domicile en France ... ORDONNANCE du Roi portant proclamation des ...
... accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Latour .... * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Braedler , Huber , Isnardi et Stock , à établir leur domicile en France ... ORDONNANCE du Roi portant proclamation des ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES