Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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Pagina iv
... Avril 4 Mai à la dame Zieger veuve Kempt .. 185. 315 . 175 . 35 . au sieur Cult .... 175 . 35 . 7 . 21 Juin . au ... Avril . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- 185. 313 . 185 . 316 . 197 . 5.29 . 185. 316 . 175 . 35 . 175 . 35 ...
... Avril 4 Mai à la dame Zieger veuve Kempt .. 185. 315 . 175 . 35 . au sieur Cult .... 175 . 35 . 7 . 21 Juin . au ... Avril . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- 185. 313 . 185 . 316 . 197 . 5.29 . 185. 316 . 175 . 35 . 175 . 35 ...
Pagina v
France. DATES des Lois , & c . s Avril 1827 . 8 . Idem . II . Idern . 15 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . ceptation de dons et legs faits aux fabriques . des églises de Saint - Martin - ès - Vignes , de Saint - Blancard , de Saint ...
France. DATES des Lois , & c . s Avril 1827 . 8 . Idem . II . Idern . 15 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . ceptation de dons et legs faits aux fabriques . des églises de Saint - Martin - ès - Vignes , de Saint - Blancard , de Saint ...
Pagina vi
France. DATES des LOIS , & c . 17 Avril 1827 . 22 . 25 . Idem . 6 Mai . 9 . TITRES DES LOIS , & c . ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Plougoumelen , de Theix , de Verdun - sur - le - Doubs , du Faouet , de La ...
France. DATES des LOIS , & c . 17 Avril 1827 . 22 . 25 . Idem . 6 Mai . 9 . TITRES DES LOIS , & c . ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Plougoumelen , de Theix , de Verdun - sur - le - Doubs , du Faouet , de La ...
Pagina xxxvi
... avril 1825 sera attribué en totalité à la quatrième section , à partir du 1. janvier 1828 ... ORDONNANCE du Roi portant que le nombre des membres de la commission de répar- tition de l'indemnité attribuée aux anciens colons de Saint ...
... avril 1825 sera attribué en totalité à la quatrième section , à partir du 1. janvier 1828 ... ORDONNANCE du Roi portant que le nombre des membres de la commission de répar- tition de l'indemnité attribuée aux anciens colons de Saint ...
Pagina 2
... avril 1802 [ 18 germinal an X ] portant autorisation de la congrégation des prêtres de la mission dits Lazaristes , et lui assurant une dotation annuelle sur le trésor public ; Vu un décret portant révocation du décret précédent , rendu ...
... avril 1802 [ 18 germinal an X ] portant autorisation de la congrégation des prêtres de la mission dits Lazaristes , et lui assurant une dotation annuelle sur le trésor public ; Vu un décret portant révocation du décret précédent , rendu ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES