Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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... bâtiment à divers usages , chapelle , cour et jardin , situés en la ville de Langogne ( Lozère ) , formant l'ancien couvent de Saint - Joseph ; 2. des meubles et effets garnissant ledit bâtiment : le tout évalué à la somme de 21,646 ...
... bâtiment à divers usages , chapelle , cour et jardin , situés en la ville de Langogne ( Lozère ) , formant l'ancien couvent de Saint - Joseph ; 2. des meubles et effets garnissant ledit bâtiment : le tout évalué à la somme de 21,646 ...
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... bâtiment ; 2. ° Les causes de la durée des relâches , et le motif des relâches non prévues par ses instructions ; 3.o Les mesures qu'il aura prises dans les circonstances extraordinaires qui auront pu se présenter pendant la cam- pagne ...
... bâtiment ; 2. ° Les causes de la durée des relâches , et le motif des relâches non prévues par ses instructions ; 3.o Les mesures qu'il aura prises dans les circonstances extraordinaires qui auront pu se présenter pendant la cam- pagne ...
Pagina 549
... bâtiment , ces détails étant exclusivement réservés aux conseils d'administration du port . Si , par suite de l'examen des documens qui lui seront soumis , le conseil nautique avait connaissance de quelques faits qui lui paraîtraient de ...
... bâtiment , ces détails étant exclusivement réservés aux conseils d'administration du port . Si , par suite de l'examen des documens qui lui seront soumis , le conseil nautique avait connaissance de quelques faits qui lui paraîtraient de ...
Pagina 594
... bâtiment du Roi . 5. En temps de guerre , le capitaine de frégate pourra commander une frégate de second rang , ou tout autre bâti- ment d'un rang inférieur , En temps de paix , il pourra commander une corvette , ou tout autre bâtiment ...
... bâtiment du Roi . 5. En temps de guerre , le capitaine de frégate pourra commander une frégate de second rang , ou tout autre bâti- ment d'un rang inférieur , En temps de paix , il pourra commander une corvette , ou tout autre bâtiment ...
Pagina 595
... bâtiment commandé , soit par un capitaine de vaisseau soit par un capitaine de frégate , ou par un lieutenant de vaisseau plus ancien que lui .. Le lieutenant de vaisseau qui aura reçu une commission de sous - aide - major , pourra ...
... bâtiment commandé , soit par un capitaine de vaisseau soit par un capitaine de frégate , ou par un lieutenant de vaisseau plus ancien que lui .. Le lieutenant de vaisseau qui aura reçu une commission de sous - aide - major , pourra ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES