Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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Pagina iii
... déclaration de naturalité au sieur Renno . au sieur Moro au sieur Vayra . au sieur Nicolas au sieur Kesler au sieur Clerico .. au sieur Mareschal .. au sieur Cobut ... aux s.rs Engelbert dits Drouet et Clausse . au sieur Fatten . VIII ...
... déclaration de naturalité au sieur Renno . au sieur Moro au sieur Vayra . au sieur Nicolas au sieur Kesler au sieur Clerico .. au sieur Mareschal .. au sieur Cobut ... aux s.rs Engelbert dits Drouet et Clausse . au sieur Fatten . VIII ...
Pagina iv
... déclaration de naturalité au sieur Peyran ..... au sieur Wagner ... 28 Sept au sieur Gaasch . 26 Oct. au sieur Fromm .. 30 Νον . au sieur Wiscner . 7 Décemb . 185.315 . 203. 855 . 175 . 34 . 175 . 34 . 185 . 315 . 175 . 34 . 185 . 315 ...
... déclaration de naturalité au sieur Peyran ..... au sieur Wagner ... 28 Sept au sieur Gaasch . 26 Oct. au sieur Fromm .. 30 Νον . au sieur Wiscner . 7 Décemb . 185.315 . 203. 855 . 175 . 34 . 175 . 34 . 185 . 315 . 175 . 34 . 185 . 315 ...
Pagina v
... déclaration de naturalité au sieur Gallowski . au sieur Joset ... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation d'une fondation faite pour l'éta- blissement de trois sœurs de charité dans l'ancienne paroisse de Saint - Firmin à ...
... déclaration de naturalité au sieur Gallowski . au sieur Joset ... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation d'une fondation faite pour l'éta- blissement de trois sœurs de charité dans l'ancienne paroisse de Saint - Firmin à ...
Pagina vi
... déclaration de naturalité aux sieurs Souberan et Bucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Anglus , de Bois de Cené , de Carquebut , de Goudelin , de Padoux , de ...
... déclaration de naturalité aux sieurs Souberan et Bucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Anglus , de Bois de Cené , de Carquebut , de Goudelin , de Padoux , de ...
Pagina vii
... déclaration de naturalité au sieur Vaucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Puellcmontier , de Lecey , de Belflou , de Dennevy , de Plougouver , d'Erdeven , de ...
... déclaration de naturalité au sieur Vaucher .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Puellcmontier , de Lecey , de Belflou , de Dennevy , de Plougouver , d'Erdeven , de ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES