Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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... fabrique de l'église du Bourg - Saint - Léonard et à la congrégation des sœurs de la Providence de Langres ... fabrique de l'église de Faucoucourt .. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- N. 03 des Pages . Bull . 175 . 175 . 176 ...
... fabrique de l'église du Bourg - Saint - Léonard et à la congrégation des sœurs de la Providence de Langres ... fabrique de l'église de Faucoucourt .. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- N. 03 des Pages . Bull . 175 . 175 . 176 ...
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... fabriques des églises de Puellcmontier , de Lecey , de Belflou , de Dennevy , de Plougouver , d'Erdeven , de ... fabrique de l'église de Sornay ... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux fabriques ...
... fabriques des églises de Puellcmontier , de Lecey , de Belflou , de Dennevy , de Plougouver , d'Erdeven , de ... fabrique de l'église de Sornay ... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux fabriques ...
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... paroisse de Ligueux , département de la Dordogne , âgé de trente - sept ans ; 7. ° Le sieur Moreno ( Antoine ) , né en 1775 à Baltierra , pro vince de Navarre , royaume d'Espagne , prêtre ... fabrique de l'église de B. n.o 175 . ( 37 )
... paroisse de Ligueux , département de la Dordogne , âgé de trente - sept ans ; 7. ° Le sieur Moreno ( Antoine ) , né en 1775 à Baltierra , pro vince de Navarre , royaume d'Espagne , prêtre ... fabrique de l'église de B. n.o 175 . ( 37 )
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France. 7000 francs , léguée à la fabrique de l'église de Saint - Martin- ès - Vignes ( Aube ) par la demoiselle Vachon , sous condition de services religieux et avec réserve de ... fabrique de l'église de Notre - Dame de Versailles ( ( 38 )
France. 7000 francs , léguée à la fabrique de l'église de Saint - Martin- ès - Vignes ( Aube ) par la demoiselle Vachon , sous condition de services religieux et avec réserve de ... fabrique de l'église de Notre - Dame de Versailles ( ( 38 )
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France. fabrique de l'église de Notre - Dame de Versailles ( Seine - et- Oise ) par le sieur Vadelle , sous condition de services religieux et la réserve d'usufruit stipulée . ( Paris , 1.a Avril 1827. ) · - N. ° 6724. ORDONNANCE DU ROI ...
France. fabrique de l'église de Notre - Dame de Versailles ( Seine - et- Oise ) par le sieur Vadelle , sous condition de services religieux et la réserve d'usufruit stipulée . ( Paris , 1.a Avril 1827. ) · - N. ° 6724. ORDONNANCE DU ROI ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES