Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 92
Pagina iii
... Mars 1817 . 23 Décemb 3 Juin 1818 . 9 Juil . 1820 . 13 Sept. 13 Nov.1822 . 5 Fév . 1823 . 27 Août . 21Juil.1824 . 11 Août . * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Fortuné de Fleyres à rester au service de S. M. le Roi d'Espagne ...
... Mars 1817 . 23 Décemb 3 Juin 1818 . 9 Juil . 1820 . 13 Sept. 13 Nov.1822 . 5 Fév . 1823 . 27 Août . 21Juil.1824 . 11 Août . * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Fortuné de Fleyres à rester au service de S. M. le Roi d'Espagne ...
Pagina iv
... Mars 1825 . 24 Mars . * Ordonnances du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Peyran ..... au sieur Wagner ... 28 Sept au sieur Gaasch . 26 Oct. au sieur Fromm .. 30 Νον . au sieur Wiscner . 7 Décemb ...
... Mars 1825 . 24 Mars . * Ordonnances du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Peyran ..... au sieur Wagner ... 28 Sept au sieur Gaasch . 26 Oct. au sieur Fromm .. 30 Νον . au sieur Wiscner . 7 Décemb ...
Pagina xxvii
... mars 1827 .... 190. 373 . ORDONNANCE du Roi qui autorise des ex- ploitations dans treize réserves commu- nales , et l'aménagement de quatre bois ... 191 . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur ...
... mars 1827 .... 190. 373 . ORDONNANCE du Roi qui autorise des ex- ploitations dans treize réserves commu- nales , et l'aménagement de quatre bois ... 191 . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur ...
Pagina 1
... des sceaux , Ministre Secrétaire d'état au département de la justice , VIII Série . Signé C. DE PEYRONNET . A N. ° 6645 . ORDONNANCE DU ROI portant que le Fly 1826 er Mars au sieur Laschet au sieur Liégeo: au sieur Clausse au sieur Schils.
... des sceaux , Ministre Secrétaire d'état au département de la justice , VIII Série . Signé C. DE PEYRONNET . A N. ° 6645 . ORDONNANCE DU ROI portant que le Fly 1826 er Mars au sieur Laschet au sieur Liégeo: au sieur Clausse au sieur Schils.
Pagina 2
... mars 1815 qui rapporte le décret du 26 septembre 1809 , en ce qui concerne la congrégation des missions étrangères de la rue du Bac ; Vu une autre ordonnance royale du 3 février 1816 , qui déclare la présente ordonnance applicable aux ...
... mars 1815 qui rapporte le décret du 26 septembre 1809 , en ce qui concerne la congrégation des missions étrangères de la rue du Bac ; Vu une autre ordonnance royale du 3 février 1816 , qui déclare la présente ordonnance applicable aux ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES