Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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... régiment de Hohenlohe . ( Paris , 13 Novembre 1822. ) N. ° 6699. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Gaasch ( Michel ) , né le 30 septembre 1760 à Bettembourg , grand - duché de Luxem bourg ...
... régiment de Hohenlohe . ( Paris , 13 Novembre 1822. ) N. ° 6699. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Gaasch ( Michel ) , né le 30 septembre 1760 à Bettembourg , grand - duché de Luxem bourg ...
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... régiment d'infanterie de ligne . ( Paris , 28 Février 1827. ) ― N.o 6709. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Hackenberger ( Antoine ) , né le 1er janvier 1776 à Sarrebruck , ancien ...
... régiment d'infanterie de ligne . ( Paris , 28 Février 1827. ) ― N.o 6709. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Hackenberger ( Antoine ) , né le 1er janvier 1776 à Sarrebruck , ancien ...
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... régiment . 2. régiment . 2 I. I ..... 2 . 12 12 . ... 12 12 . • 12 12 . 39 39 78 . 4. Les officiers , quelle que soit l'arme à laquelle ils aient précédemment appartenu , ne pourront prétendre qu'au grade effectif dont ils étaient ...
... régiment . 2. régiment . 2 I. I ..... 2 . 12 12 . ... 12 12 . • 12 12 . 39 39 78 . 4. Les officiers , quelle que soit l'arme à laquelle ils aient précédemment appartenu , ne pourront prétendre qu'au grade effectif dont ils étaient ...
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... régiment de ligne , demeurant à Lyon , département du Rhône . ( Paris , 17 Avril 1827. ) N. 7o9 !. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Bucher ( Jean - Jacques ) , né le 26 janvier 1796 à ...
... régiment de ligne , demeurant à Lyon , département du Rhône . ( Paris , 17 Avril 1827. ) N. 7o9 !. ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Bucher ( Jean - Jacques ) , né le 26 janvier 1796 à ...
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... régiment de ligne . ( Saint - Cloud , 11 Juillet 1827. ) N. ° 7099.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 600 francs , léguée à la commune de Crillon ( Vaucluse ) par la demoiselle de la Boissière . ( Saint ...
... régiment de ligne . ( Saint - Cloud , 11 Juillet 1827. ) N. ° 7099.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 600 francs , léguée à la commune de Crillon ( Vaucluse ) par la demoiselle de la Boissière . ( Saint ...
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Parole e frasi comuni
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES