Journal officiel de la République française1927 |
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... bureau . -- Commission de l'hygiène , à quatorze heures . - Local du 8 bureau . Commission de législation civile et crimi- nelle , à quatorze trente . Local du 4e bu- reau . - Commission de la marine marchande , à seize quarante - cinq ...
... bureau . -- Commission de l'hygiène , à quatorze heures . - Local du 8 bureau . Commission de législation civile et crimi- nelle , à quatorze trente . Local du 4e bu- reau . - Commission de la marine marchande , à seize quarante - cinq ...
Pagina 5742
... bureau . ) Le directeur de l'administration péniten- fiaire donne avis que le 15 juin 1927 , à qua- torze heures trente , il sera procédé , à Amiens , à l'adjudication des fournitures diverses né- cessaires aux services de l'école de ...
... bureau . ) Le directeur de l'administration péniten- fiaire donne avis que le 15 juin 1927 , à qua- torze heures trente , il sera procédé , à Amiens , à l'adjudication des fournitures diverses né- cessaires aux services de l'école de ...
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... bureau . Ce personnel est réparti entre les ser- vices extérieurs par arrêté du ministre chargé de l'aéronautique et des transports aériens . Art . 2. Les traitements et les classes du personnel visé à l'article 1er du présent décret ...
... bureau . Ce personnel est réparti entre les ser- vices extérieurs par arrêté du ministre chargé de l'aéronautique et des transports aériens . Art . 2. Les traitements et les classes du personnel visé à l'article 1er du présent décret ...
Pagina 5763
... bureau . ( A compter du 1er mai 1927. ) M. Destenay , sous - chef de bureau de 2o classe . Rédacteurs . ( A compter du 6 mars 1927. ) Mlle Jeannard , rédacteur de re classe . ( A compter du 21 mars 1927. ) M. Craspay , rédacteur ...
... bureau . ( A compter du 1er mai 1927. ) M. Destenay , sous - chef de bureau de 2o classe . Rédacteurs . ( A compter du 6 mars 1927. ) Mlle Jeannard , rédacteur de re classe . ( A compter du 21 mars 1927. ) M. Craspay , rédacteur ...
Pagina 5777
... bureau . Commission des douanes et des conventions commerciales , à seize heures . Local du 4o bureau . - Commission des mines et de la force mo- trice , à quatorze heures quarante - cinq . cal du 4 bureau . - Lo- - 2 sous - commission ...
... bureau . Commission des douanes et des conventions commerciales , à seize heures . Local du 4o bureau . - Commission des mines et de la force mo- trice , à quatorze heures quarante - cinq . cal du 4 bureau . - Lo- - 2 sous - commission ...
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Parole e frasi comuni
15 février 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er juin 1er mai 1er octobre 1er rég 1er tour 1re classe 9 mois adjudant Affecté ans 11 mois ans 8 mois août Avril 27 bataillon bureau cahier des charges charges de famille chars de combat chef ci-après colonies commission compter du 1er concédée par décret d'administration d'artillerie d'infanterie date décembre déduction des sommes demeurant département femme février GASTON DOUMERGUE Indemnité avec jouissance Indemnité pour charges Italie jouissance du 1er Journal officiel jours de services l'article mars ministre des finances modifier mois 15 jours née novembre officiers Pension avec jouis Pension avec jouissance Pension temporaire percepteur perception présent décret présente annule président du conseil proposition de loi rant rapport du ministre RAYMOND POINCARÉ receveur remb remboursement République française Sables-d'Olonne section sera services civils Services militaires Siège social société sommes perçues sous-lieutenant tarifs timbre tion tirage tirailleurs travaux publics veuve